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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 22 août 1990 portant application de l'article R. 5132-86 du code de la santé publique pour le cannabis)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 22 août 1990 portant application de l'article R. 5132-86 du code de la santé publique pour le cannabis)


A l'article 2 de l'arrêté du 22 août 1990 susvisé, la liste des variétés de Cannabis Sativa L. est complétée comme suit : « Futura 83 », « Orion 33 ».