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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 septembre 2019 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle indicatives pour certains agents chimiques)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 27 septembre 2019 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle indicatives pour certains agents chimiques)


L'article 1er du présent arrêté entre en vigueur le 1er juillet 2020.