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Article AUTONOME (Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d'évaluation)

Article AUTONOME (Arrêté du 9 septembre 2019 relatif à la définition du bon état écologique des eaux marines et aux normes méthodologiques d'évaluation)


La liste de substances et les seuils correspondants établis par le tableau 6 pourront être mis à jour, conformément à l'article 6 du présent arrêté.


Tableau 7 : liste de substances évaluées avec une approche tendancielle chez les mollusques bivalves en l'absence de seuils établis


Famille de substance

Nom de la substance

Abréviation

Code Sandre

Numéro CAS

DEHP

Di(2-éthylhexyl)phtalate

DEHP

6616

117-81-7

HAP

Indéno(1,2,3-cd)pyrène

I[c,d]P

1204

193-39-5

Métaux

Chrome

Cr

1389

7440-47-3

Cuivre

Cu

1392

7440-50-8

Nickel et ses composés

Ni

1386

7440-02-0

Zinc

Zn

1383

7440-66-6

Pesticides

Chlorpyriphos-Ethyl

Chlorpyriphos-Ethyl

1083

2921-88-2

p,p'-DDD

p,p'-DDD

1144

72-54-8

Phénols

Nonylphénol-4 (ramifié)

Nonylphénol-4 (ramifié)

1958

84852-15-3

Nonylphénols

Nonylphénols

1957

25154-52-3

Composés bromés

Polybromodiphényléthers
(somme de 6 congénères : 28, 47, 99, 100, 153, 154)

PBDE

7705


La liste de substances du tableau 7 pourra être mise à jour, conformément à l'article 6 du présent arrêté.
Critère D8C2 - Effets des contaminants sur les espèces et les habitats : Les caractéristiques liées à la santé des espèces et à l'état des habitats (comme la composition en espèces et l'abondance relative des espèces dans des lieux subissant une pollution chronique, par exemple) ne subissent pas d'effets néfastes dus aux contaminants, notamment des effets cumulatifs et synergiques.
Les indicateurs utilisés sont :


- état de santé des gastéropodes, correspondant à l'indicateur commun OSPAR « Imposex » tel que défini dans le Programme coordonné de surveillance de l'environnement (CEMP) d'OSPAR ;
- état de santé des bivalves ;
- état de santé des poissons.


Les biomarqueurs listés dans le tableau 8 sont utilisés pour évaluer le critère D8C2. Les matrices biologiques retenues sont les gastéropodes, les mollusques bivalves et les poissons.
Le bon état écologique est atteint pour une espèce à l'échelle d'une unité géographique élémentaire d'évaluation si l'ensemble des biomarqueurs analysés pour cette espèce présentent des valeurs inférieures aux seuils indiqués dans le tableau 8.
Pour les biomarqueurs listés dans le tableau 8 ne disposant pas de seuils, le ratio de la mesure du biomarqueur sur la teneur ambiante d'évaluation (background assessment concentration, BAC) indiquée dans le tableau 8 est utilisé à titre provisoire pour évaluer le critère D8C2.
Le degré de réalisation du bon état écologique est exprimé de la manière suivante : pour chaque espèce évaluée d'après le critère D8C2, pourcentage d'unités géographiques élémentaires d'évaluation n'atteignant pas le bon état écologique ou estimation de la proportion de la population subissant des effets néfastes.


Tableau 8 : biomarqueurs d'exposition et d'effets biologiques, seuils et BAC


Taxon

Espèce

Famille de biomarqueur

Biomarqueur

Seuil

BAC

Poisson

Limanda limanda

Marqueur d'exposition HAP

Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH pyrène)

483 ng/g de bile

Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH phénanthrène)

528 ng/g de bile

Neurotoxicité

Inhibition de l'acétylcholinestérase (AchE)

105 nmol/min/mg prot

Génotoxicité

Test des micronoyaux

0,5 ‰

Platichthys flesus

Marqueur d'exposition aux HAP

Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH pyrène)

483 ng/g

Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH phénanthrène)

528 ng/g

Neurotoxicité

Inhibition de l'acétylcholinestérase (AChE)

165 nmol/min/mg prot

Génotoxicité

Test des micronoyaux

0,0 à 0,3 ‰

Test des comètes

5 % DNA tail

Mollusques bivalves

Mytilus edulis et Mytilus galloprovincialis

Neurotoxicité

Inhibition de l'acétylcholinestérase (AChE)

21 nmol/min/mg prot

Stress général

Stabilité de la membrane lysosomale (LMS)

50 min

Génotoxicité

Test des micronoyaux

2,5 ‰

Toxicité aiguë

Test embryo-larvaire sur larves d'huîtres (AFNOR XP-T-90-382)

50% d'anomalies

Gastéropode

Nucella lapillus

Exposition TBT

Imposex (1)

2 VDSI (Vas deferens Sequence Index)


(1) Uniquement pour la façade Manche-Atlantique.