Sénat
Deuxième session extraordinaire de 2018-2019
Réunions
Mercredi 25 septembre 2019
Commission des affaires sociales à 9 h 30 (salle René Monory)
- Audition de M. Frank Bellivier, délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie (captation vidéo).
- Emploi des séniors, examen du rapport d'information
- Désignation d'un rapporteur du groupe de travail, commun avec la commission des lois, sur l'expertise psychiatrique en matière pénale.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 30 (salle Médicis)
- Rapport d'activité 2018 du CSA - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) (captation vidéo).
- Nomination d'un rapporteur.
- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, visant à lutter contre les contenus haineux sur internet (n° 645, 2018-2019), demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 h 30 (salle Clemenceau)
à 9 h 30 :
- Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 660, 2018-2019), suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission
à 10 h 30 :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
- Audition de M. Sébastien Soriano, Président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).
Commission des finances à 9 h 45 (salle n° 131)
- Contrôle budgétaire, lutte contre les feux de forêts, communication
- Contrôle budgétaire, mobilisation des financements régionaux en faveur de la recherche, communication
- Contrôle budgétaire, inspection du travail, communication
- Nomination d'un rapporteur
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale à 10 heures (salle n° 216) et à 15 heures (salle Clemenceau)
à 10 heures (salle n° 216) :
- Nomination de rapporteurs
- Proposition de loi tendant à réprimer les entraves à l'exercice des libertés ainsi qu'à la tenue des évènements et à l'exercice d'activités autorisés par la loi (n° 23, 2018-2019), examen du rapport et du texte de la commission
à 15 heures (salle Clemenceau) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
- Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique (n° 677 rect., 2018 2019) (procédure accélérée), audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, et de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Mission d'information sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France à 14 heures (salle n° 67)
- Examen du projet de rapport de la mission d'information.
Mission d'information sur la gratuité des transports collectifs à 13 h 30 (salle Médicis)
- Examen et adoption du rapport de la mission d'information
Membres présents ou excusés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 24 septembre 2019
Présents : Claude Bérit-Débat, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Pascale Bories, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Martine Filleul, Jordi Ginesta, Eric Gold, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Christine Lanfranchi Dorgal, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pierre Médevielle, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Françoise Ramond, Nadia Sollogoub, Michel Vaspart, Michèle Vullien.
Excusés : Hervé Maurey, Nelly Tocqueville.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Marc Boyer, Guillaume Chevrollier, Jean-Jacques Panunzi, Evelyne Perrot, Charles Revet, Esther Sittler, Nelly Tocqueville.
Mission d'information « Transports aériens et aménagement des territoires »
Séance du mardi 24 septembre 2019
Présents : Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Josiane Costes, Pierre Cuypers, Jordi Ginesta, Eric Gold, Benoît Huré, Victoire Jasmin, Didier Mandelli, Sébastien Meurant, Cyril Pellevat, Sonia de la Provôté, Didier Rambaud, Dominique Théophile.
Excusés : Jean-Luc Fichet, Claude Raynal.