Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 septembre 2019 modifiant l'arrêté modifié du 24 août 2017 portant homologation du circuit de vitesse de Haute-Saintonge (La Genétouze, Charente-Maritime))

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 24 août 2017 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).