Sénat
Deuxième session extraordinaire de 2018-2019
Membres présents ou excusés
Commission d'enquête sur la souveraineté numérique
Séance du lundi 2 septembre 2019
Présents : Viviane Artigalas, Patrick Chaize, André Gattolin, Loïc Hervé, Laurent Lafon, Gérard Longuet, Rachel Mazuir, Franck Montaugé, Stéphane Piednoir.
Excusés : Martine Filleul, Pierre Ouzoulias.
Commission d'enquête sur la souveraineté numérique
1re séance du mardi 3 septembre 2019
Présents : Viviane Artigalas, Jérôme Bascher, Patrick Chaize, Loïc Hervé, Laurent Lafon, Gérard Longuet, Rachel Mazuir, Franck Montaugé, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert.
Excusés : Martine Filleul, André Gattolin.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 10 septembre 2019
Présents : Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Ronan Dantec, Alain Fouché, Éric Gold, Guillaume Gontard, Jean-Michel Houllegatte, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Louis-Jean de Nicolaÿ, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Michèle Vullien.
Excusés : Jean-Pierre Corbisez, Rémy Pointereau, Nelly Tocqueville.
Assistaient en outre à la séance : Alain Chatillon (commission des affaires économiques), Joël Labbé (commission des affaires économiques).
Commission d'enquête sur la souveraineté numérique
Séance du mardi 10 septembre 2019
Présents : Patrick Chaize, André Gattolin, Laurent Lafon, Gérard Longuet, Rachel Mazuir, Franck Montaugé.
Excusés : Martine Filleul, Catherine Morin-Desailly, Sylvie Robert.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 11 septembre 2019
Présents : Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Éric Gold, Jean-Michel Houllegatte, Jean-François Longeot, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Cyril Pellevat, Angèle Préville, Christophe Priou, Françoise Ramond, Charles Revet, Michèle Vullien.
Excusés : Jean-Pierre Corbisez, Rémy Pointereau, Nelly Tocqueville.
Convocations
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 17 septembre 2019 à 15 h 30 (Salle Clemenceau)
1° Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 660 (2018-2019) relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (Mme Marta de Cidrac, rapporteure).
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission :
vendredi 13 septembre 2019, à 12 heures
2° Questions diverses