Assemblée nationale
Deuxième session extraordinaire de 2018-2019
1. Réunions
Vendredi 13 Septembre 2019
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
A 14 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
A 21 heures salle 6351 (Affaires sociales) :
- projet de loi bioéthique (n° 2187) (rapport) (suite).
Lundi 16 Septembre 2019
MIssion d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle,
A 15 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition commune, ouverte à la presse, de MM. Julien Damon, professeur associé à Sciences Po, conseiller scientifique de l'École nationale supérieure de sécurité sociale (En3s), et Michel Messu, professeur honoraire PHILéPOL, Université Paris Descartes Sorbonne Paris Cité.
Mardi 17 Septembre 2019
Commission des affaires culturelles,
A 17 heures salle 6242 (Affaires culturelles) :
- communication de M. Denis Masséglia, député du Maine-et-Loire, président du groupe de travail sur l'e-sport de la commission des affaires économiques.
Commission des affaires économiques,
A 17 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général du groupe Total.
Commission des affaires étrangères,
A 17 heures (salle 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2ème étage) :
- échanges, ouverts à la presse, sur les migrations en préparation du débat en séance publique, prévu le 30 septembre, sur la politique migratoire de la France et de l'Europe avec M. Jean-Christophe Dumont, chef de la division des migrations internationales à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), M. François Héran, professeur au Collège de France sur la chaire Migrations et sociétés, M. François Gemenne, directeur de l'Observatoire Hugo sur l'environnement et les migrations de l'Université de Liège, M. Pascal Teixeira Da Silva, ambassadeur de France chargé des migrations.
Commission de la défense,
A 18 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le suivi des blessés (Mesdames Anissa Kheder et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures).
Commission des finances,
A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
- examen du rapport de la mission d'information sur l'impôt universel (MM. Éric Coquerel et Jean Paul Mattei, rapporteurs).
Commission des lois,
A 14 h 45 (6e Bureau) :
- examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux propositions de loi, ordinaire et organique, adoptées par le Sénat, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral (n° 2078 et 2079) (M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur) ;
- nomination de rapporteurs.
Mercredi 18 Septembre 2019
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- audition de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2018.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPIfrance, sur le financement de l'innovation par BPIfrance.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30 (salle 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2ème étage) :
- table ronde, ouverte à la presse, sur les Pôles : enjeux stratégiques et environnementaux, avec Dr Jérôme Chappellaz, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), directeur de l'Institut polaire français Paul-Émile Victor (IPEV), Dr Laurent Chauvaud, directeur de recherche au CNRS, Dr Anne Choquet, enseignante-chercheuse en droit à la Brest Business School, Mme Camille Escudé, doctorante sur la construction de la gouvernance régionale de l'Arctique, Dr Paul Tréguer, océanographe chimiste, professeur émérite à l'université de Bretagne Occidentale, M. Romain Troublé, directeur général de la Fondation Tara Océan.
Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 salle 6351 (Affaires sociales) :
- organisation territoriale de la santé mentale (rapport d'information).
Commission de la défense,
A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 (salle Lamartine) :
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, sous réserve de sa transmission ;
- table ronde sur le tri et la réduction à la source des déchets, avec la participation de M. Carlos de Los Llanos, directeur scientifique, et M. Laurent Grave-Raulin, conseiller affaires publiques de Citeo, de Mme Laura Chatel, responsable du plaidoyer de Zero Waste France, ainsi que de Mme Marline Waber, chargée du pôle juridique, et Mme Emmanuelle Ledoux, directrice générale de l'Institut national de l'économie circulaire.
Commission des finances,
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- « Au cœur de l'économie » : audition de MM. Olivier Garnier, directeur général des statistiques, des études et de l'international de la Banque de France, et Jean Luc Tavernier, directeur général de l'Insee, sur la conjoncture, et de M. Philippe Martin, président délégué du Conseil d'analyse économique, sur le thème d'actualité « L'endettement public "utile" ».
A 11 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport : "la fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique".
Délégation aux outre-mer,
A 9 heures salle 6237 (Développement durable) :
- audition de représentants de l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie) sur leur stratégie Outre-mer ;
- nomination de rapporteurs ;
- présentation du rapport de la mission flash sur la situation du CHU de Pointe-à-Pitre par les députés David Lorion (La Réunion) et Olivier Serva (Guadeloupe) ;
- échange de vues et compte-rendu des échanges avec la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la mission d'évaluation menée par cette commission sur la loi du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles ;
- questions diverses.
Mission d'information sur les agrocarburants,
A 9 h 30 salle 6550 (2e étage) :
- audition de Global Bioernergies, avec la participation de M. Bernard Chaud, directeur de la stratégie industrielle et M. Fred Guillo, consultant.
A 11 h 30 salle 6550 (2e étage) :
- audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) du ministère de la transition écologique et solidaire.
MIssion d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle,
A 14 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Marc de Basquiat, conseil en politiques publiques.
A 15 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition, ouverte à la presse, de M. François Bourguignon, professeur émérite à l'École d'économie de Paris (à confirmer).
Mardi 24 Septembre 2019
Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 9 h 30 (4016) :
- audition de M. Jacques Perget, contrôleur général des armées.
Mercredi 25 Septembre 2019
Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs,
A 10 heures (salle Lamartine) :
- adoption du rapport de la commission d'enquête.
Mission d'information sur la pêche,
A 14 heures (salon Gabriel) :
- examen et adoption du rapport de la mission d'information.
Jeudi 26 Septembre 2019
Commission des affaires européennes,
A 9 heures salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- table ronde sur le droit européen de la concurrence ;
- examen de textes européens.
Mardi 1er Octobre 2019
Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 9 h 30 (4016) :
- audition du contre-amiral Denis Bertrand, officier général performance-synthèse de l'état-major de la marine.
Mardi 8 Octobre 2019
Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 9 h 30 (4016) :
- audition de M. Sylvain Mattiucci, directeur du patrimoine, de la mémoire et des archives.
Mercredi 9 Octobre 2019
Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
A 9 h 30 (4016) :
- audition M. le GCAA Bruno Paccagnini, sous-chef performance (SCPERF) de l'EMA.
A 16 h 30 (4016) :
- audition M. Hervé Gomart, directeur performance et synthèse - EMAT.
A 17 h 45 (Ministère des Armées) :
- audition de Mme Darrieussecq, secrétaire d'État.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 24 Septembre 2019
Commission des affaires étrangères,
A 17 heures
- bilan de la lutte contre les montages fiscaux transfrontaliers (rapport d'information).
Commission de la défense,
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le bilan de l'expérimentation sur le service national universel.
Commission des finances,
A 17 heures (salle Lamartine) :
- examen, conjoint avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d'information commune relative au bilan de la lutte contre les montages transfrontaliers (Mme Émilie Cariou et M. Pierre Cordier, rapporteurs).
Mercredi 25 Septembre 2019
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- rapport d'évaluation de la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (Mme Emmanuelle Anthoine et M. Raphaël Gérard, rapporteurs).
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Jean-Dominique Senard, président du conseil d'administration de Renault.
A 16 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Thierry Pech, co-président, et de M. Julien Blanchet, rapporteur général, de la Convention citoyenne pour le climat.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30
- audition, ouverte à la presse, de M. Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France.
Commission du développement durable,
A 9 h 30 salle 6238 (Développement durable) :
- audition de Mme Karima Delli, présidente de la commission des transports et du tourisme du Parlement européen, et M. Eddy Liégeois, chef de l'unité Transport routier de la direction générale de la mobilité et des transports de la Commission européenne, sur le financement des infrastructures de transport.
A 16 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Thierry Pech, co-président, et de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat.
Commission des lois,
A 9 h 30 (6e Bureau) :
- audition de Mme Dominique Kimmerlin, présidente de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA).
A 11 heures (6e Bureau) :
- audition, par visioconférence, de M. Fabrice Leggeri, directeur exécutif de l'Agence européenne de garde frontières et de garde-côtes (Frontex).
Mardi 1er Octobre 2019
Commission des affaires culturelles,
A 17 h 15 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- élection des membres du bureau de la commission.
Commission des affaires économiques,
A 17 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- élection, à huis clos, du Bureau de la commission.
Commission des affaires étrangères,
A 17 h 15
- élection des membres du Bureau de la commission ;
- audition, à huis clos, du général d'armée François Lecointre, chef d'état-major des armées.
Commission des affaires sociales,
A 17 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
- élection des membres du Bureau.
Commission de la défense,
A 17 h 15 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- élections du bureau de la commission.
Commission des finances,
A 17 h 15 (salle de la commission des Finances) :
- élection du bureau de la commission.
Commission des lois,
A 17 h 15 6e Bureau (Lois) :
- élection du bureau de la Commission
Mercredi 2 Octobre 2019
Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 salle 6242 (Affaires culturelles) :
- audition de M. Claude Atcher, directeur général du comité d'organisation de la Coupe du monde de rugby en 2023.
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- audition de M. Guillaume Boudy, secrétaire général à l'investissement, sur le suivi du Grand plan d'investissement.
Commission des affaires étrangères,
A 9 h 30
- audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université.
A 17 h 30
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Commission de la défense,
A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'État auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2020.
A 16 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Commission des finances,
A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
- table-ronde sur l'impact financier et fiscal des grands événements et grands équipements sportifs.
A 16 h 15 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République et la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de M. Didier Migaud, Premier président, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales.
Commission des lois,
A 9 h 30 6e Bureau (Lois) :
- examen de la proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (n° 2200) ;
- examen de la proposition de loi visant à agir contre les violences faites aux femmes (n° 2201).
A 16 h 15 (salle Lamartine) :
- audition, conjointe avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire ainsi qu'avec la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de M. Didier Migaud, Premier président, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales.
Jeudi 3 Octobre 2019
Commission des affaires européennes,
A 9 heures salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- évaluation de la gestion des fonds structurels européens par les régions françaises (rapport d'information) ;
- nomination de rapporteurs.
Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Délégation aux outre-mer,
A 9 heures (Salle de la commission) :
- audition de l'association Interco'outre-mer ;
- audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'état auprès du ministre de l'europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes (à confirmer) ;
- présentation du rapport d'information sur la continuité territoriale (M. Adam, Mmes Bassire, Michel et Sanquer, rapporteurs) ;
- questions diverses.
Lundi 7 Octobre 2019
Commission des affaires économiques,
A 16 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
- éventuellement, examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2020.
Mardi 8 Octobre 2019
Commission des affaires sociales,
A 17 h 15 salle 6351 (Affaires sociales) :
- audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale.
Commission de la défense,
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique,
A 17 h 15 (Salle de la commission) :
- à 17 h 15 :
- audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la Concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), au Ministère de l'économie et des finances ;
- à 18 h 15 :
- audition de M. Bruno Ferreira, directeur général de l'Alimentation au Ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
Mercredi 9 Octobre 2019
Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
- présentation du rapport de la mission d'information relative à la pêche (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).
Commission des affaires européennes,
A 17 heures salle de la commission 4325 (3e étage, 33, rue Saint Dominique) :
- audition de M. Henri Poupart-Lafarge, Président-directeur général d'Alstom, sur le droit européen de la concurrence.
Commission de la défense,
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastique,
A 15 h 15 (Salle de la commission) :
- à 15 h 15 :
- audition de Mme Caroline Paul, cheffe du bureau Environnement extérieur et produits chimiques et de Mme Anne Gigulay, chargée de dossier, à la Direction générale de la santé du Ministère des solidarités et de la santé ;
- à 16 h 15 :
- audition à confirmer ;
- à 17 h 15 :
- audition de M. Thomas Borel, directeur des affaires scientifiques au Leem (Les entreprises du médicament), de M. Laurent Gainza, directeur des affaires publiques, de Mme Flore de Pradel de Lamaze, responsable de la RSE et de Mme Fanny de Belot, responsable des affaires publiques ;
- à 18 h 15 :
- audition à confirmer.
Jeudi 10 Octobre 2019
Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2020.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Mardi 15 Octobre 2019
Commission de la défense,
A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Mercredi 16 Octobre 2019
Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2020.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2020.
A 16 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Jeudi 17 Octobre 2019
Commission de la défense,
A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2020.
A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Mardi 12 Novembre 2019
Commission des affaires sociales,
A 17 h 15 (salle Lamartine) :
- la stratégie de sortie du glyphosate (rapport d'information)
Mission d'information sur les agrocarburants,
A 16 h 30 salle 6550 (2e étage) :
- audition de représentants du ministère de l'agriculture.
A 17 h 30 salle 6550 (2e étage) :
- audition de M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises (DGE), et de M. Laurent Perrin, chef du bureau Énergie environnement et loi de finances à la direction générale des douanes et droits indirects, au ministère de l'économie et des finances.
3. Membres présents ou excusés
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Réunion du mercredi 11 septembre 2019 à 14 h 35
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thibault Bazin, Mme Valérie Beauvais, M. Olivier Becht, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, Mme Marine Brenier, M. Xavier Breton, M. Pascal Brindeau, Mme Anne-France Brunet, M. Guillaume Chiche, Mme Bérangère Couillard, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Coralie Dubost, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Jean-François Eliaou, Mme Nathalie Elimas, Mme Elsa Faucillon, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Paula Forteza, M. Bruno Fuchs, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, M. Philippe Gosselin, M. Brahim Hammouche, M. Patrick Hetzel, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Marie Lebec, Mme Monique Limon, Mme Brigitte Liso, M. Jacques Marilossian, Mme Emmanuelle Ménard, M. Thomas Mesnier, M. Maxime Minot, Mme George Pau-Langevin, Mme Sylvia Pinel, Mme Claire Pitollat, M. Jean-Pierre Pont, Mme Florence Provendier, Mme Bénédicte Pételle, M. Alain Ramadier, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Laurianne Rossi, M. Hervé Saulignac, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Pierre Vatin, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, M. Philippe Vigier, Mme Martine Wonner
Excusé. - M. Bastien Lachaud
Assistaient également à la réunion. - M. Erwan Balanant, Mme Blandine Brocard, M. Éric Coquerel, M. Alexis Corbière, M. Charles de Courson, M. Fabien Di Filippo, Mme Frédérique Lardet, Mme Marie-France Lorho, M. Gilles Lurton, Mme Agnès Thill, M. Arnaud Viala
Réunion du mercredi 11 septembre 2019 à 21 h 35
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thibault Bazin, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, Mme Marine Brenier, M. Guillaume Chiche, Mme Josiane Corneloup, M. Pierre Dharréville, Mme Coralie Dubost, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Jean-François Eliaou, Mme Nathalie Elimas, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, M. Bruno Fuchs, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier-Cha, M. Brahim Hammouche, M. Patrick Hetzel, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Marie Lebec, Mme Monique Limon, M. Didier Martin, Mme Sereine Mauborgne, Mme Emmanuelle Ménard, M. Thomas Mesnier, M. Matthieu Orphelin, Mme Sylvia Pinel, Mme Claire Pitollat, Mme Florence Provendier, M. Alain Ramadier, M. Pierre-Alain Raphan, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Laurianne Rossi, M. Hervé Saulignac, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Pierre Vatin, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, M. Philippe Vigier
Excusés. - M. Bastien Lachaud, M. Jacques Marilossian
Assistaient également à la réunion. - M. Lionel Causse, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Fabien Di Filippo, M. Gilles Lurton, M. Dominique Potier, Mme Agnès Thill, M. Jean-Marc Zulesi
Réunion du jeudi 12 septembre 2019 à 9 h 45
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thibault Bazin, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, Mme Marine Brenier, M. Xavier Breton, M. Pascal Brindeau, Mme Anne-France Brunet, M. Guillaume Chiche, M. Francis Chouat, M. Pierre Dharréville, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, M. Bruno Fuchs, M. Raphaël Gérard, M. Patrick Hetzel, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Didier Martin, Mme Emmanuelle Ménard, M. Thomas Mesnier, M. Matthieu Orphelin, Mme Sylvia Pinel, Mme Claire Pitollat, Mme Florence Provendier, Mme Bénédicte Pételle, Mme Laurianne Rossi, M. Hervé Saulignac, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Jean-Louis Touraine, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, M. Pierre Vatin, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, M. Philippe Vigier, Mme Martine Wonner
Excusés. - Mme Monique Limon, M. Jacques Marilossian
Assistaient également à la réunion. - Mme Clémentine Autain, M. Erwan Balanant, Mme Géraldine Bannier, M. Charles de Courson, Mme Frédérique Lardet, Mme Mireille Robert