Article 1 AUTONOME (Arrêté du 9 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 25 juillet 2018 modifié portant homologation du circuit de vitesse Paul Ricard au Castellet (Var))
Les plans-masse annexés à l'arrêté du 25 juillet 2018 susvisé sont remplacés par les plans-masse annexés au présent arrêté (1).