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Article 16 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-907 du 30 août 2019 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives à la formation et à la préparation des diplômes professionnels)

Au I des articles D. 373-2 et D. 374-3 du code de l'éducation :
1° La ligne :
«

Article D. 337-3

Résultant du décret n° 2017-961 du 10 mai 2017

»
est remplacée par la ligne :
«

Article D. 337-3

Résultant du décret n° 2019-907 du 30 août 2019

» ;
2° La ligne :
«

Articles D. 337-98 à D. 337-100, D. 337-102 à D. 337-106, D. 337-109 à D. 337-111

Résultant du décret n° 2016-782 du 10 juin 2016

»
est remplacée par les lignes :
«

» ;
3° La ligne :
«

Articles D. 337-129, D. 337-130, D. 337-132 à D. 337-134

Résultant du décret n° 2017-790 du 5 mai 2017

»
est remplacée par les lignes :
«

».