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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 août 2019 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Buzet »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 août 2019 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Buzet »)


Au troisième alinéa du II du chapitre III du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Buzet », homologué par le décret modifié n° 2011-1261 du 7 octobre 2011 susvisé, le mot : « Sous-bois » est supprimé.