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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 août 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité FIXA 3P DUPLEX de la société ADLER ORTHO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 août 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité FIXA 3P DUPLEX de la société ADLER ORTHO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société ADLER ORTHO France (ADLER) » est ajouté la nomenclature du code suivant :


CODE
NOMENCLATURE

3183314
Hanche, double mobilité, ADLER, FIXA 3P DUPLEX, cupule non cimentée.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
0771842 ; 0771844 ; 0771846 ; 0771948 ; 0771950 ; 0771952 ; 0771954 ; 0771956 ; 0771958 ; 0771960 ; 0771962 ; 0771964 ; 0771966 ; 0771968.
Date de fin de prise en charge : 31 août 2024.