Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 août 2019 modifiant l'arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)

Au quatrième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 18 mai 2010 susvisé, après le mot : « équipe », sont insérés les mots : « y compris ».