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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2019-833 du 8 août 2019 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat du Qatar dans le domaine de la coopération culturelle, signé à Paris le 23 juin 2014 (1))

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2019-833 du 8 août 2019 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat du Qatar dans le domaine de la coopération culturelle, signé à Paris le 23 juin 2014 (1))


L'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat du Qatar dans le domaine de la coopération culturelle, signé à Paris le 23 juin 2014, sera publié au Journal officiel de la République française.