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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 juillet 2019 portant agrément de l'organisme centre de contrôle Troisne pour manèges (agence de l'ouest) pour effectuer le contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 25 juillet 2019 portant agrément de l'organisme centre de contrôle Troisne pour manèges (agence de l'ouest) pour effectuer le contrôle des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions)


Le bénéfice de l'agrément pour procéder au contrôle technique des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions est accordé à l'organisme suivant :
Centre de contrôle Troisne pour manèges (agence de l'Ouest) :


- pour le contrôle initial des matériels neufs.


L'agrément est valable un an.