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Article AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant les arrêtés relatifs à la déclaration environnementale des produits de construction et de décoration et les équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment ainsi qu'à leur vérification)

Article AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant les arrêtés relatifs à la déclaration environnementale des produits de construction et de décoration et les équipements électriques, électroniques et de génie climatique destinés à un usage dans les ouvrages de bâtiment ainsi qu'à leur vérification)


Un ou plusieurs critères ou seuils doivent être définis pour départager les paramètres sensibles des paramètres non sensibles.
Un exemple est fourni ci-après. Il présente également des exemples sur la qualité des données collectées pour les paramètres sensibles déterminés et leur degré d'importance.


Tableau 1. - Exemple de critères de classification des paramètres sensibles


Groupe de paramètres sensibles

Influence du paramètre à l'issue de l'analyse de sensibilité

Exemples associés à la qualité des données

1

Paramètres pouvant faire varier l'impact d'un des indicateurs d'impacts environnementaux témoin de plus de 5 %

Paramètre sensible. Utiliser une distribution statistique précise (a) basée sur des mesures récentes et représentatives du collectif concerné

2

Paramètres pouvant faire varier l'impact d'un des indicateurs d'impacts environnementaux témoin de plus de 1 %

Paramètre sensible. Utiliser a minima une distribution statistique simple (b) partiellement basée sur des mesures relativement récentes et représentatives du collectif concerné

3

Autres paramètres

Paramètre non sensible. Utiliser la valeur la plus probable ou moyenne pour le collectif concerné

(a) Distribution statistique précise : loi normale, loi discrétisée, autre.
(b) Distribution statistique simple : intervalle avec équiprobabilité ou mini-maxi.


EXEMPLE Détermination des paramètres sensibles
Une analyse de gravité a permis de déterminer deux paramètres influents à l'indicateur d'impact Réchauffement climatique :


- la quantité de gaz de cuisson consommé lors de la production ;
- la distance de transport entre l'usine et le lieu de vente.


Une collecte de données préliminaire permet d'estimer les valeurs possibles pour chacun de ces paramètres (leur domaine de variation). Un calcul sur l'ensemble du cycle de vie basé sur les informations disponibles révèle que :


- la variation de la distance de transport entraîne une variation de l'indicateur d'impact Réchauffement climatique de 20 % ;
- la variation de la quantité de gaz de cuisson consommé lors de la production entraîne une variation de l'indicateur d'impact Réchauffement climatique de 2 %.


Un seuil de 5 % de variation à l'un des indicateurs d'impacts environnementaux témoins est défini pour identifier les paramètres sensibles. A l'issue des calculs la distance de transport est donc considérée comme un paramètre sensible.


4.5.4. Collecte des données sur les paramètres sensibles


Pour ces paramètres sensibles, il est recommandé d'améliorer d'une part la qualité des investigations pour la collecte des données spécifiques et d'autre part l'évaluation des données génériques qui leur seront associées dans la modélisation ACV.
Pour mémoire, l'intégralité des paramètres sensibles doit être considérée en vue d'une collecte de donnée de qualité. Cela est déterminant lorsque le mode de collecte « en deux temps » est choisi (voir 4.2.). La détermination des paramètres sensibles effectuée conduit en effet à la seconde phase de collecte des données : collecte ciblée mais sur un échantillon large.


4.6. Calcul de variabilité des indicateurs d'impacts environnementaux
4.6.1. Objectif


Sur la base de l'étude de sensibilité et de la collecte élargie des données, cette étape consiste à utiliser une méthode mathématique appropriée pour déterminer le domaine de variation des indicateurs d'impacts environnementaux lorsque l'on soumet le modèle ACV aux variations des paramètres sensibles retenus.
Le résultat du calcul de variabilité est un ensemble d'intervalles de valeurs et/ou lois de distribution prises par chacun des indicateurs d'impacts environnementaux témoins.
Le calcul de la variabilité peut être réalisé par itération pour adapter les domaines de variation des paramètres sensibles au champ d'étude souhaité par le responsable de la déclaration environnementale collective.


4.6.2. Périmètre d'application


Le calcul de variabilité des impacts environnementaux porte à minima sur les paramètres sensibles relatifs :


- à la composition du produit : quantité et nature des matériaux ;
- aux processus de fabrication hors extraction et transformation des matières premières ;
- aux quantités d'emballages.


Note 1 - Cela correspond aux modules A1 et A3 hors extraction et transformation des matières premières, périmètre minimal permettant d'éviter des distorsions intersectorielles. En effet, pour certains secteurs d'activités, il est d'une part difficile de séparer les impacts liés à l'extraction et la transformation des matières premières de ceux liés à la fabrication. D'autre part, les modules de données des bases génériques (mise à disposition de matériau, procédé etc.) tels qu'ils peuvent exister, ne sont dans certains cas pas assez précis d'une part sur les matériaux/procédés couverts, et d'autre part sur la description de la variabilité des processus industriels qu'ils intègrent.
Si aucun paramètre sensible n'est identifié dans le périmètre d'application défini ci-dessus et que le type de déclaration est une déclaration environnementale collective du berceau à la sortie d'usine avec options, ou du berceau à la tombe, le calcul de variabilité devra porter sur les paramètres sensibles identifiés dans les autres modules du cycle de vie.
Note 2 - Il est de toute façon recommandé d'étendre le calcul de la variabilité à l'ensemble des paramètres sensibles de l'ensemble des modules du cycle de vie. Pour les produits dont la contribution à l'étape d'utilisation est significative, il est recommandé d'inclure aussi les modules B pertinents.