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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2019 relatif à la désignation des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt chargées d'une mission régionale ou interrégionale de surveillance phytosanitaire des forêts)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 juillet 2019 relatif à la désignation des directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt chargées d'une mission régionale ou interrégionale de surveillance phytosanitaire des forêts)


Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 11 avril 2016 susvisé, les termes « Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes, Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine et Provence-Alpes-Côte d'Azur » sont remplacés par les termes « Nouvelle-Aquitaine, Auvergne-Rhône-Alpes, Bourgogne-Franche-Comté, Centre-Val de Loire, Grand Est et Provence-Alpes-Côte d'Azur ».
Au deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 11 avril 2016 susvisé, les termes « Nord-Pas-de-Calais-Picardie » sont remplacés par les termes « Hauts-de-France » et les termes « Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées » sont remplacés par le terme « Occitanie ».