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Article AUTONOME (Décret n° 2019-785 du 25 juillet 2019 portant création d'Université Côte d'Azur et approbation de ses statuts)

Article AUTONOME (Décret n° 2019-785 du 25 juillet 2019 portant création d'Université Côte d'Azur et approbation de ses statuts)


Université Côte d'Azur organise son offre de formation de niveau licence autour de portails.
Les formations de licence d'un même domaine disciplinaire sont réunies au sein d'un portail, dans lequel elles partagent des unités d'enseignement disciplinaires et transversales pour permettre une spécialisation progressive des étudiants. Chaque portail assure la mise en œuvre des formations qui y sont rattachées. Les portails assurent la promotion de la complémentarité de leur offre et de sa bonne lisibilité pour les futurs étudiants dans le cadre de l'offre nationale.
Le responsable de chaque portail est nommé par le vice-président chargé de la formation, sur proposition des directeurs des écoles universitaires de recherche du même champ disciplinaire. Le responsable peut être accompagné d'un comité de suivi.
Il siège dans au moins un conseil de l'EUR ou des EUR dont il relève, afin d'assurer la continuité et la coordination entre les niveaux licence et master. Il veille également à la mise en œuvre des dispositifs de transformation pédagogique et des cadrages spécifiques à la licence adoptés au niveau de l'établissement. Il veille à la soutenabilité de l'offre de formation de niveau licence.


Article 17
Les départements disciplinaires


Un département disciplinaire représente au minimum une section du Conseil national des universités.
Les départements ont un rôle de coordination et de mise en cohérence des besoins de formation dans leur discipline au sein de l'établissement.
Les principales missions d'un département disciplinaire sont :


- de rassembler tous les spécialistes d'une discipline dans une dynamique commune, quel que soit leur employeur : enseignants-chercheurs et enseignants de l'université et des établissements-composantes, personnels des établissements associés qui ont la qualité d'électeurs d'Université Côte d'Azur, chercheurs des organismes nationaux de recherche.
- d'avoir une vision globale du potentiel et des besoins d'enseignement. Le département est un lieu d'échanges sur l'ensemble des besoins dans la discipline pour éclairer les composantes de l'université et la gouvernance afin d'élaborer leur politique de recrutement pluriannuelle.


A l'égard des personnels enseignants-chercheurs et enseignants d'Université Côte d'Azur, les départements ont également pour rôle :


- d'être le lieu de rattachement au sens du III de l'article 7 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 relatif au statut des enseignants chercheurs de l'enseignement supérieur, des enseignants-chercheurs, enseignants d'Université Côte d'Azur. Chacune de ces personnes rattachées à un département disciplinaire doit pouvoir s'engager sur un projet pédagogique pluriannuel auprès d'une ou plusieurs composantes sans personnalité morale ;
- de veiller au bon équilibre des charges de service entre les différents niveaux licence, master, doctorat et à la cohésion du corps des enseignants-chercheurs et enseignants à l'échelon de l'établissement.


Chaque département est dirigé par un directeur, élu par l'ensemble des membres du département parmi les enseignants-chercheurs d'Université Côte d'Azur, dans les conditions fixées par le règlement intérieur. Il est, sauf dérogation accordée par le conseil académique, accompagné d'un comité de pilotage. Les directeurs des départements concernés par les champs disciplinaires des EUR participent à la gouvernance de ces EUR.