Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 juillet 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité FIXA DUPLEX de la société ADLER ORTHO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 juillet 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité FIXA DUPLEX de la société ADLER ORTHO France au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société ADLER ORTHO France (ADLER) » est créée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

Société ADLER ORTHO France (ADLER)

3134037

Hanche, double mobilité, ADLER, FIXA DUPLEX, cupule non cimentée.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
0771142 ; 0771144 ; 0771146 ; 0771248 ; 0771250 ; 0771252 ; 0771254 ; 0771256 ; 0771258 ; 0771260 ; 0771262 ; 0771264 ; 0771266 ; 0771268.
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024.

3102095

Hanche, double mobilité, ADLER, FIXA DUPLEX, cupule cimentée.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
0772142 ; 0772144 ; 0772146 ; 0772248 ; 0772250 ; 0772252 ; 0772254 ; 0772256 ; 0772258 ; 0772260 ; 0772262 ; 0772264 ; 0772266 ; 0772268.
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024.

3186270

Hanche, double mobilité, ADLER, FIXA DUPLEX, insert, diam. 22mm.
Insert en polyéthylène pour cotyle à double mobilité FIXA DUPLEX de la société ADLER ORTHO France, associé à une tête fémorale de diamètre 22 mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Inserts PE FIXA DUPLEX : 0873142 ; 0873144 ; 0873146 ; 0873148 ; 0873150 ; 0873152 ; 0873154 ; 0873156 ; 0873158 ; 0873160 ; 0873162 ; 0873164 ; 0873166 ; 0873168.
Inserts PE FIXA DUPLEX RETICULE L : 0874142 ; 0874144 ; 0874146 ; 0874148 ; 0874150 ; 0874152 ; 0874154 ; 0874156 ; 0874158 ; 0874160 ; 0874162 ; 0874164 ; 0874166 ; 0874168.
Inserts PE FIXA DUPLEX RETICULE : 0872142 ; 0872144 ; 0872146 ; 0872148 ; 0872150 ; 0872152 ; 0872154 ; 0872156 ; 0872158 ; 0872160 ; 0872162 ; 0872164 ; 0872166 ; 0872168.
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024.

3113762

Hanche, double mobilité, ADLER, FIXA DUPLEX, insert, diam. 28mm.
Insert en polyéthylène pour cotyle à double mobilité FIXA DUPLEX de la société ADLER ORTHO France, associé à une tête fémorale de diamètre 28 mm.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
Inserts PE FIXA DUPLEX : 0873246 ; 0873248 ; 0873250 ; 0873252 ; 0873254 ; 0873256 ; 0873258 ; 0873260 ; 0873262 ; 0873264 ; 0873266 ; 0873268.
Inserts PE FIXA DUPLEX RETICULE L : 0874246 ; 0874248 ; 0874250 ; 0874252 ; 0874254 ; 0874256 ; 0874258 ; 0874260 ; 0874262 ; 0874264 ; 0874266 ; 0874268.
Inserts PE FIXA DUPLEX RETICULE : 0872246 ; 0872248 ; 0872250 ; 0872252 ; 0872254 ; 0872256 ; 0872258 ; 0872260 ; 0872262 ; 0872264 ; 0872266 ; 0872268.
Date de fin de prise en charge : 1er août 2024.