La piste-école de Nevers - Magny-Cours (Nièvre), telle qu'elle est décrite dans le plan masse annexé au présent arrêté (*), est homologuée pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules.
Seuls les tracés 1 et 4 sont homologués pour les motos.
L'homologation est accordée pour l'organisation d'essais ou d'entraînements à la compétition et de démonstrations ainsi que pour les compétitions réservées exclusivement aux motos d'une puissance maximum de 25 chevaux.
Le circuit est également homologué pour l'organisation de compétitions automobiles dûment autorisées par le préfet, à la condition expresse qu'elles ne puissent se dérouler que sur une portion du circuit dont le point de départ figure sur le plan annexé au présent arrêté et conformément aux règles techniques et de sécurité relatives aux slaloms et aux courses de côtes établies par la fédération délégataire.
Le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figure en annexe II.