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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-750 du 19 juillet 2019 rénovant le baccalauréat technologique série « techniques de la musique et de la danse »)

Données brutes

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-750 du 19 juillet 2019 rénovant le baccalauréat technologique série « techniques de la musique et de la danse »)

I.-Le tableau figurant en I de l'article D. 371-3 du même code est ainsi modifié :
1° La ligne :
«

»
est remplacée par les lignes :
«

».
2° Les lignes :
«

»
sont supprimées.
3° La ligne :
«

»
est remplacée par la ligne :
«

».
II.-Le tableau figurant en I de l'article D. 373-2 du même code est ainsi modifié :
1° La ligne :
«

»
est remplacée par les lignes :
«

».
2° Les lignes :
«

»
sont supprimées.
3° La ligne :
«

»
est remplacée par la ligne :
«

».
III.-Le tableau figurant au I de l'article D. 374-3 du même code est ainsi modifié :
1° La ligne :
«

»
est remplacée par les lignes :
«

».
2° Les lignes :
«

»
sont supprimées.
3° La ligne :
«

»
est remplacée par la ligne :
«

».