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Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juin 2019 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique)

Article 9 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 juin 2019 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique)


L'article 11 du même arrêtéest ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa, les mots : « recense et valide les déclinaisons du référentiel par activité définis par les établissements. Elle » sont insérés entre les mots : « proposition des notes » et les mots : « analyse les notes », les mots : «, de complément et facultatif, » sont supprimés, les mots : « les listes d'activités académiques, » sont remplacés par les mots : « la liste d'activités académique et », les mots : « les référentiels de ces épreuves » sont remplacés par les mots : « les déclinaisons académiques du référentiel pour ces activités », les mots : « et valide les référentiels des activités établissements pour l'enseignement de complément » sont supprimés.
2° Au troisième alinéa, les mots : « ensemble des enseignements » sont remplacés par le mot : « enseignement » et les mots : «, de complément, facultatif, » sont supprimés.