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Article AUTONOME (Arrêté du 18 juin 2019 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)

Article AUTONOME (Arrêté du 18 juin 2019 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle)


ANNEXE I
COMMUNES RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Communes d'Attignat (1), Bâgé-Dommartin (1), Bâgé-le-Châtel (1), Beaupont (1), Beauregard (1), Valserhône (1), Biziat (1), Bourg-en-Bresse (1), Crottet (1), Domsure (1), Foissiat (1), Francheleins (1), Grièges (1), Hautecourt-Romanèche (1), Jasseron (2), Jayat (1), Journans (1), Lagnieu (1), Malafretaz (1), Manziat (1), Messimy-sur-Saône (1), Montceaux (1), Péronnas (1), Pont-de-Veyle (1), Priay (1), Saint-Denis-lès-Bourg (1), Saint-Didier-d'Aussiat (1), Saint-Jean-sur-Veyle (1), Saint-Martin-le-Châtel (1), Saint-Trivier-de-Courtes (1), Salavre (1), Simandre-sur-Suran (1), Val-Revermont (1), Viriat (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Ambérieu-en-Bugey (1), Ambronay (1), Arandas (1), Bény (1), Boyeux-Saint-Jérôme (1), Brion (1), Buellas (1), Certines (1), Ceyzériat (1), Château-Gaillard (2), Nivigne et Suran (1), Chevillard (1), Coligny (1), Confrançon (1), Cormoranche-sur-Saône (1), Cormoz (1), Corveissiat (1), Courmangoux (1), Courtes (1), Bresse Vallons (1), Curciat-Dongalon (1), Curtafond (1), Douvres (2), Fareins (1), Feillens (1), Jassans-Riottier (1), Laiz (1), Lescheroux (1), Marboz (1), Marlieux (1), Marsonnas (1), Massieux (1), Meillonnas (1), Meximieux (1), Bohas-Meyriat-Rignat (1), Mézériat (1), Montmerle-sur-Saône (1), Montrevel-en-Bresse (1), Neuville-les-Dames (1), Oyonnax (1), Perrex (1), Pirajoux (1), Polliat (1), Pouillat (1), Replonges (1), Revonnas (1), Saint-André-de-Corcy (1), Saint-Bernard (1), Saint-Cyr-sur-Menthon (1), Saint-Denis-en-Bugey (1), Saint-Didier-de-Formans (1), Saint-Didier-sur-Chalaronne (1), Saint-Étienne-du-Bois (1), Saint-Étienne-sur-Chalaronne (1), Saint-Étienne-sur-Reyssouze (1), Saint-Genis-sur-Menthon (1), Saint-Jean-le-Vieux (1), Ségny (1), Vandeins (1), Villemotier (1), Villereversure (1), Arvière-en-Valromay (1), Vonnas (1).


DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Amigny-Rouy (1), Belleau (1), Charmel (Le) (1), Château-Thierry (1), Corcy (1), Crépy (1), Effry (1), Manicamp (1), Pargny-Filain (1), Vasseny (1), Viry-Noureuil (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Montescourt-Lizerolles (1), Remigny (1), Travecy (1), Vendeuil (1), Villers-Saint-Christophe (1).


DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Commune de Saint-Léopardin-d'Augy (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Coulanges (1), Saint-Plaisir (1), Servilly (1), Vilhain (Le) (1).


DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Communes de Bordes-Aumont (Les) (1), Briel-sur-Barse (1), Fresnoy-le-Château (1), Lusigny-sur-Barse (1), Montigny-les-Monts (1), Prusy (1), Radonvilliers (1), Saint-Phal (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Auxon (1), Bailly-le-Franc (1), Barberey-Saint-Sulpice (1), Bernon (1), Blaincourt-sur-Aube (1), Courtaoult (1), Dienville (1), Saint-Parres-aux-Tertres (1), Verrières (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Gumery (1).


DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Sévérac d'Aveyron (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Compeyre (2), Saint-Georges-de-Luzençon (2), Valady (1).


DÉPARTEMENT DU CANTAL
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Commune de Reilhac (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Arpajon-sur-Cère (1), Aurillac (1), Giou-de-Mamou (1), Jussac (1), Naucelles (1), Ytrac (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Saint-Étienne-de-Chomeil (1).


DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Arcomps (1), Ardenais (1), Arpheuilles (1), Augy-sur-Aubois (1), Bannay (1), Bannegon (1), Baugy (1), Belleville-sur-Loire (1), Bengy-sur-Craon (1), Blet (1), Boulleret (1), Bourges (1), Bussy (1), Celette (La) (1), Celle (La) (2), Chalivoy-Milon (1), Chapelle-Hugon (La) (1), Chapelle-Saint-Ursin (La) (1), Charenton-du-Cher (2), Charentonnay (1), Charly (1), Chârost (1), Chassy (1), Châtelet (Le) (2), Chaumont (1), Chautay (Le) (1), Chéry (1), Cogny (1), Colombiers (1), Cornusse (1), Cours-les-Barres (1), Couy (1), Croisy (1), Crosses (1), Cuffy (1), Culan (1), Épineuil-le-Fleuriel (1), Étréchy (1), Feux (1), Fussy (1), Garigny (1), Germigny-l'Exempt (1), Givardon (1), Gron (1), Guerche-sur-l'Aubois (La) (1), Herry (1), Humbligny (1), Ids-Saint-Roch (2), Ignol (1), Ineuil (2), Jalognes (1), Jouet-sur-l'Aubois (1), Léré (1), Lignières (1), Loye-sur-Arnon (1), Marçais (2), Marmagne (1), Massay (1), Meillant (1), Menetou-Salon (1), Morlac (2), Mornay-Berry (1), Mornay-sur-Allier (1), Nérondes (1), Neuvy-Deux-Clochers (1), Neuvy-le-Barrois (1), Nohant-en-Graçay (1), Nozières (2), Orcenais (3), Orval (1), Ourouer-les-Bourdelins (1), Parassy (1), Perche (La) (1), Pigny (1), Pondy (Le) (1), Précy (1), Quantilly (1), Reigny (1), Rezay (2), Sagonne (1), Saint-Aignan-des-Noyers (1), Saint-Amand-Montrond (1), Saint-Céols (1), Saint-Doulchard (1), Saint-Éloy-de-Gy (1), Saint-Georges-de-Poisieux (2), Saint-Georges-sur-Moulon (1), Saint-Germain-des-Bois (1), Saint-Germain-du-Puy (1), Saint-Hilaire-de-Gondilly (1), Saint-Hilaire-en-Lignières (1), Saint-Jeanvrin (2), Saint-Léger-le-Petit (1), Saint-Maur (1), Saint-Pierre-les-Bois (2), Saint-Pierre-les-Étieux (1), Saint-Satur (1), Sainte-Solange (1), Saint-Vitte (1), Sancoins (1), Santranges (1), Saulzais-le-Potier (1), Sévry (1), Sidiailles (1), Soulangis (1), Subdray (Le) (1), Sury-près-Léré (1), Tendron (1), Thaumiers (1), Torteron (1), Touchay (2), Trouy (1), Vasselay (1), Veaugues (1), Vernais (1), Vesdun (1), Vignoux-sous-les-Aix (1), Villequiers (1), Vinon (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Achères (1), Allogny (1), Allouis (1), Argent-sur-Sauldre (1), Assigny (1), Aubigny-sur-Nère (1), Barlieu (1), Berry-Bouy (1), Blancafort (1), Brinay (1), Brinon-sur-Sauldre (1), Cerbois (1), Chambon (1), Chapelle-d'Angillon (La) (1), Chapelotte (La) (1), Châteauneuf-sur-Cher (1), Chezal-Benoît (1), Civray (1), Corquoy (1), Couargues (1), Crézancy-en-Sancerre (1), Dampierre-en-Crot (1), Farges-Allichamps (1), Foëcy (1), Genouilly (1), Graçay (1), Jars (1), Levet (1), Lunery (1), Lury-sur-Arnon (1), Mareuil-sur-Arnon (1), Mehun-sur-Yèvre (1), Menetou-Râtel (1), Ménétréol-sous-Sancerre (1), Méreau (1), Méry-sur-Cher (1), Montlouis (1), Morogues (1), Morthomiers (1), Nançay (1), Neuvy-sur-Barangeon (1), Noyer (Le) (1), Oizon (1), Primelles (1), Saint-Baudel (1), Saint-Bouize (1), Saint-Caprais (1), Saint-Christophe-le-Chaudry (1), Saint-Florent-sur-Cher (1), Sainte-Gemme-en-Sancerrois (1), Saint-Georges-sur-la-Prée (1), Saint-Hilaire-de-Court (1), Saint-Loup-des-Chaumes (1), Saint-Martin-d'Auxigny (1), Saint-Outrille (1), Saint-Palais (1), Saint-Symphorien (1), Sainte-Thorette (1), Savigny-en-Sancerre (1), Sury-en-Vaux (1), Sury-ès-Bois (1), Thauvenay (1), Thénioux (1), Vailly-sur-Sauldre (1), Vallenay (1), Venesmes (1), Verdigny (1), Vierzon (1), Vignoux-sur-Barangeon (1), Villecelin (1), Villegenon (1), Vouzeron (1).


DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Corberon (1), Vielverge (1).


DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Badefols-d'Ans (1), Beauregard-de-Terrasson (1), Châtres (1), Coteaux Périgourdins (Les) (1), Dornac (La) (2), Feuillade (La) (1), Pazayac (1), Soudat (1), Teillots (1), Terrasson-Lavilledieu (1), Teyjat (1), Villac (1).


DÉPARTEMENT DU DOUBS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Communes d'Audincourt (1), Besançon (1), Busy (1), Champvans-les-Moulins (1), Chemaudin et Vaux (1), Mancenans-Lizerne (1), Marchaux-Chaudefontaine (1), Nancray (1), Pierrefontaine-lès-Blamont (1), Pompierre-sur-Doubs (1), Pouilley-Français (1), Serre-les-Sapins (1), Taillecourt (1), Viéthorey (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Abbévillers (1), Accolans (1), Allenjoie (1), Anteuil (1), Arc-et-Senans (1), Arcey (1), Audeux (1), Auxons (Les) (1), Avanne-Aveney (1), Berche (1), Bethoncourt (1), Blamont (1), Blarians (1), Bouverans (1), Bretigney-Notre-Dame (1), Buffard (1), Byans-sur-Doubs (1), Cessey (1), Charnay (1), Châtillon-le-Duc (1), Terres-de-Chaux (Les) (1), Chenecey-Buillon (1), Chouzelot (1), Cussey-sur-l'Ognon (1), Dampierre-les-Bois (1), Dampierre-sur-le-Doubs (1), Deluz (1), Devecey (1), École-Valentin (1), Étupes (1), Exincourt (1), Fins (Les) (1), Geneuille (1), Gennes (1), Grand-Charmont (1), Grandfontaine (1), Isle-sur-le-Doubs (L') (1), Villers-le-Lac (1), Laire (1), Laissey (1), Larnod (1), Liesle (1), Maîche (1), Mathay (1), Miserey-Salines (1), Mondon (1), Montbéliard (1), Montferrand-le-Château (1), Montgesoye (1), Morre (1), Nommay (1), Onans (1), Ornans (1), Osselle-Routelle (1), Pelousey (1), Pont-de-Roide-Vermondans (1), Pouligney-Lusans (1), Roset-Fluans (1), Rougemont (1), Roulans (1), Saint-Maurice-Colombier (1), Seloncourt (1), Vandoncourt (1), Villars-lès-Blamont (1), Villers-Buzon (1), Voujeaucourt (1).


DÉPARTEMENT DE L'EURE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Chambray (1), Vexin-sur-Epte (2), Gisors (2), Terres de Bord (1), Sassey (1), Thuit de l'Oison (Le) (2).


DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2018 au 31 mars 2018


Communes de Clapiers (3), Fabrègues (3), Florensac (3), Lavérune (4), Lieuran-lès-Béziers (2), Roujan (2), Tourbes (1).


DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Gosné (1).


DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Ardentes (2), Bordes (Les) (2), Brives, Châteauroux (1), Coings (1), Déols (1), Diors (1), Diou (1), Éguzon-Chantôme (1), Étrechet (1), Fontenay (1), Giroux, Guilly (1), Issoudun (1), Levroux, Luçay-le-Libre (1), Mâron (2), Montierchaume (1), Neuvy-Pailloux (1), Niherne (1), Poinçonnet (Le) (2), Reuilly, Rouvres-les-Bois, Sainte-Lizaigne (1), Saint-Pierre-de-Jards, Vatan.


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Ambrault (1), Argenton-sur-Creuse, Argy (1), Arthon (2), Azay-le-Ferron, Bazaiges, Bélâbre, Berthenoux (La) (2), Blanc (Le), Bommiers (1), Bouesse (1), Buxeuil, Buxières-d'Aillac (1), Buzançais (1), Ceaulmont, Celon, Chalais, Champillet (1), Chapelle-Orthemale (La) (1), Chasseneuil (2), Châtillon-sur-Indre, Châtre-Langlin (La) (1), Chavin, Chazelet, Chitray, Ciron (1), Clion, Cluis (1), Concremiers (2), Cuzion (1), Douadic, Dunet (1), Écueillé, Fléré-la-Rivière (1), Fougerolles (1), Gournay (1), Heugnes, Jeu-les-Bois (1), Lignac, Lourouer-Saint-Laurent (2), Luant (2), Lye, Lys-Saint-Georges (2), Magny (Le) (1), Maillet (1), Malicornay (2), Martizay (2), Menoux (Le), Mers-sur-Indre (2), Meunet-sur-Vatan (1), Mézières-en-Brenne, Montgivray (2), Montipouret (2), Mosnay, Mouhers (1), Moulins-sur-Céphons, Murs, Néons-sur-Creuse, Neuillay-les-Bois (1), Neuvy-Saint-Sépulchre (2), Nohant-Vic (2), Orsennes (1), Orville, Oulches (2), Palluau-sur-Indre, Pêchereau (Le), Pérouille (La) (1), Pont-Chrétien-Chabenet (Le) (2), Poulaines, Pouligny-Saint-Pierre, Prissac, Pruniers (2), Rivarennes (1), Roussines, Ruffec (1), Sacierges-Saint-Martin, Saint-Aigny, Saint-Aubin, Saint-Chartier (2), Saint-Christophe-en-Bazelle, Saint-Civran, Saint-Cyran-du-Jambot (1), Saint-Florentin (1), Saint-Gaultier (1), Saint-Hilaire-sur-Benaize (1), Saint-Marcel, Saint-Michel-en-Brenne (1), Sarzay (1), Sassierges-Saint-Germain (1), Sauzelles (2), Sembleçay, Tendu (1), Thenay, Tournon-Saint-Martin (2), Tranger (Le), Valençay, Velles, Vendœuvres (1), Verneuil-sur-Igneraie (2), Veuil, Vigoux, Villentrois-Faverolles-en-Berry (1).


DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Beaulieu-lès-Loches (1), Beaumont-Village (2), Bossay-sur-Claise (2), Celle-Guenand (La) (2), Chanceaux-sur-Choisille (1), Chemillé-sur-Indrois (1), Ciran (1), Genillé (1), Ligueil (1), Loches (1), Membrolle-sur-Choisille (La) (1), Mettray (1), Monnaie (1), Montrésor (1), Notre-Dame-d'Oé (1), Orbigny (1), Parçay-Meslay (1), Rochecorbon (1), Saint-Antoine-du-Rocher (1), Saint-Cyr-sur-Loire (1), Tournon-Saint-Pierre (2), Tours (1), Varennes (1), Yzeures-sur-Creuse (1).


DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Communes de Revel-Tourdan (1), Ruy-Montceau (1), Saint-Jean-de-Soudain (1), Salaise-sur-Sanne (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Cessieu (1), Clonas-sur-Varèze (1), Meylan (1), Montbonnot-Saint-Martin (1), Montseveroux (1), Saint-André-le-Gaz (1), Saint-Clair-du-Rhône (1), Saint-Siméon-de-Bressieux (1), Seyssins (1), Trept (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Bossieu (1), Claix (1), Montagne (1), Primarette (1), Plateau-des-Petites-Roches (1).


DÉPARTEMENT DU JURA
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Miéry (2), Neublans-Abergement (1), Sainte-Agnès (1), Tassenières (1).


DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune de Mouzillon (1).


DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2017 au 31 décembre 2017


Commune de Lendou-en-Quercy (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2017 au 31 décembre 2017


Commune de Bélaye (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Commune de Vidaillac (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Condat (1), Mayrac (1), Vignon-en-Quercy (Le) (1), Souillac (2), Strenquels (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Cahors (3), Calamane (1), Camboulit (1), Capdenac (1), Figeac (2), Francoulès (1), Gigouzac (1), Cœur de Causse (1), Lavergne (1), Lissac-et-Mouret (1), Pechs du Vers (Les) (1), Soulomès (1), Théminettes (1).


DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Commune de Foameix-Ornel (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Ancerville (1), Bouligny (1), Braquis (1), Clermont-en-Argonne (1), Doulcon (1), Étain (1), Hennemont (1), Herbeuville (1), Jonville-en-Woëvre (1), Mangiennes (1), Saint-Hilaire-en-Woëvre (1), Saint-Maurice-sous-les-Côtes (1), Saulx-lès-Champlon (1), Savonnières-en-Perthois (1), Verdun (1), Ville-en-Woëvre (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Andernay (1), Baudonvilliers (1), Beurey-sur-Saulx (1), Bonnet (1), Fains-Véel (1), Haironville (1), Han-sur-Meuse (1), Mognéville (1), Seuil-d'Argonne (1), Velaines (1).


DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Commune d'Eincheville (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Argancy (1), Corny-sur-Moselle (1), Kuntzig (1), Laneuveville-en-Saulnois (1), Piblange (1), Sillegny (1).


DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Achun (1), Alligny-Cosne (1), Alluy (1), Anlezy (1), Arquian (1), Aunay-en-Bazois (1), Avril-sur-Loire (1), Azy-le-Vif (1), Bazolles (1), Beaumont-Sardolles (1), Biches (1), Billy-Chevannes (1), Billy-sur-Oisy (1), Bitry (1), Bona (1), Bouhy (1), Brinay (1), Celle-sur-Nièvre (La) (1), Cervon (1), Champallement (1), Champlemy (1), Champvoux (1), Chantenay-Saint-Imbert (1), Charité-sur-Loire (La) (1), Charrin (1), Châtillon-en-Bazois (1), Chaulgnes (1), Chaumot (1), Chevannes-Changy (1), Chevroches (1), Chiddes (1), Chitry-les-Mines (1), Chougny (1), Ciez (1), Colméry (1), Corbigny (1), Cosne-Cours-sur-Loire (1), Cossaye (1), Coulanges-lès-Nevers (1), Couloutre (1), Crux-la-Ville (1), Cuncy-lès-Varzy (1), Dampierre-sous-Bouhy (1), Devay (1), Donzy (1), Dornecy (1), Dornes (1), Entrains-sur-Nohain (1), Epiry (1), Fertrève (1), Fourchambault (1), Frasnay-Reugny (1), Garchizy (1), Germigny-sur-Loire (1), Gimouille (1), Giry (1), Guérigny (1), Guipy (1), Héry (1), Imphy (1), Isenay (1), Langeron (1), Limanton (1), Livry (2), Lucenay-lès-Aix (1), Luthenay-Uxeloup (1), Lys (1), Machine (La) (1), Magny-Cours (1), Magny-Lormes (1), Mars-sur-Allier (1), Maux (1), Menestreau (1), Menou (1), Mesves-sur-Loire (1), Metz-le-Comte (1), Moissy-Moulinot (1), Montaron (1), Mont-et-Marré (1), Montigny-aux-Amognes (1), Montigny-sur-Canne (1), Murlin (1), Myennes (1), Narcy (1), Neuilly (1), Neuville-lès-Decize (1), Neuvy-sur-Loire (1), Nevers (1), Nocle-Maulaix (La) (1), Nolay (1), Ouagne (1), Ougny (1), Vaux d'Amognes (1), Ouroux-en-Morvan (1), Parigny-les-Vaux (1), Perroy (1), Poiseux (1), Pougny (1), Pougues-les-Eaux (1), Prémery (1), Raveau (1), Rémilly (1), Rouy (1), Saint-Amand-en-Puisaye (1), Saint-Andelain (1), Saint-Aubin-des-Chaumes (1), Saint-Benin-d'Azy (1), Sainte-Colombe-des-Bois (1), Saint-Didier (1), Saint-Firmin (1), Saint-Hilaire-Fontaine (1), Saint-Honoré-les-Bains (1), Saint-Jean-aux-Amognes (1), Saint-Laurent-l'Abbaye (1), Saint-Léger-des-Vignes (1), Saint-Loup (1), Saint-Martin-d'Heuille (1), Saint-Maurice (1), Saint-Ouen-sur-Loire (1), Saint-Père (1), Saint-Péreuse (1), Saint-Pierre-le-Moûtier (1), Saint-Quentin-sur-Nohain (1), Saint-Sulpice (1), Saint-Vérain (1), Saizy (1), Savigny-Poil-Fol (1), Sermoise-sur-Loire (1), Sichamps (1), Sougy-sur-Loire (1), Talon (1), Tamnay-en-Bazois (1), Tannay (1), Ternant (1), Thianges (1), Tintury (1), Toury-Lurcy (1), Tracy-sur-Loire (1), Tresnay (1), Urzy (1), Vandenesse (1), Varennes-lès-Narcy (1), Varennes-Vauzelles (1), Verneuil (1), Ville-Langy (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Arleuf (1), Bazoches (1).


DÉPARTEMENT DE L'ORNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Ceton (1), Damigny (2), Mauves-sur-Huisne (1), Saint-Germain-de-la-Coudre (1), Saint-Hilaire-sur-Erre (1), Saint-Ouen-de-Sécherouvre (1), Val-au-Perche (1).


DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Ardres (1), Bayenghem-lès-Éperlecques (1), Coquelles (1), Desvres (1), Éperlecques (1), Guemps (1), Hesdin-l'Abbé (1), Menneville (1), Rinxent (1), Samer (1), Zutkerque (1).


DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Altwiller (1), Bouxwiller (1), Heiligenstein (1), Herbitzheim (1), Hinsingen (1), Marlenheim (1), Sarre-Union (1), Sarrewerden (1), Saverne (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Hochfelden (1), Kirrwiller (1), Waltenheim-sur-Zorn (1), Wœrth (1).


DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Schwoben (1), Waldighofen (1).


DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Communes de Belmont-d'Azergues (1), Charbonnières-les-Bains (1), Civrieux-d'Azergues (1), Craponne (1), Dardilly (1), Écully (1), Lachassagne (1), Lissieu (1), Marcilly-d'Azergues (1), Marcy (1), Morancé (1), Pierre-Bénite (1), Pommiers (1), Quincieux (1), Villefranche-sur-Saône (1), Jons (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Anse (1), Arnas (1), Aveize (1), Belleville-en-Beaujolais (1), Val d'Oingt (1), Chaponost (1), Chasselay (1), Chazay-d'Azergues (1), Chères (Les) (1), Chessy (1), Cogny (1), Dommartin (1), Fleurieu-sur-Saône (1), Francheville (1), Frontenas (1), Gleizé (1), Grézieu-la-Varenne (1), Juliénas (1), Limas (1), Limonest (1), Lucenay (1), Moiré (1), Poleymieux-au-Mont-d'Or (1), Porte des Pierres Dorées (1), Savigny (1), Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1), Saint-Didier-au-Mont-d'Or (1), Saint-Genis-les-Ollières (1), Saint-Germain-au-Mont-d'Or (1), Saint-Germain-Nuelles (1), Sainte-Paule (1), Theizé (1), Tour-de-Salvagny (La) (1), Vaulx-en-Velin (1).


DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Entrelacs (1), Apremont (1), Ayn (1), Chambre (La) (1), Champ-Laurent (1), Chapelle-Blanche (La) (1), Tour-en-Maurienne (La) (1), Motte-Servolex (La) (1), Motz (1), Mouxy (1), Saint-Baldoph (1).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Communes de Doussard (1), Lucinges (1), Marlioz (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Commune d'Ayse (1), Bonne (1), Clarafond-Arcine (2), Éloise (1), Groisy (1), Marnaz (1), Minzier (1), Nâves-Parmelan (1), Neydens (1), Veigy-Foncenex (1).


DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Commune de Combs-la-Ville (1), Courtacon (1), Dammartin-en-Goële (1), Jouy-le-Châtel (1), Maison-Rouge (1), Monthyon (1), Mouroux (1), Nandy (1), Penchard (1), Pringy (1), Saint-Fargeau-Ponthierry (1), Saint-Mard (1), Saint-Siméon (1), Villemaréchal (1), Vulaines-sur-Seine (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Annet-sur-Marne (1), Beton-Bazoches (1), Boissise-la-Bertrand (1), Boissy-le-Châtel (1), Chartrettes (1), Châtelet-en-Brie (Le) (1), Chenoise-Cucharmoy (1), Chevry-en-Sereine (1), Citry (1), Claye-Souilly (1), Coulommiers (1), Crécy-la-Chapelle (1), Crégy-lès-Meaux (1), Dammarie-les-Lys (1), Évry-Grégy-sur-Yerre (1), Gastins (1), Héricy (1), Jouy-sur-Morin (1), Lieusaint (1), Livry-sur-Seine (1), Mée-sur-Seine (Le) (1), Melun (1), Moisenay (1), Moissy-Cramayel (1), Nanteuil-lès-Meaux (1), Rubelles (1), Saint-Fiacre (1), Saint-Martin-des-Champs (1), Saint-Pierre-lès-Nemours (1), Saint-Sauveur-sur-École (1), Samoreau (1), Savigny-le-Temple (1), Seine-Port (1), Valence-en-Brie (1), Vaux-le-Pénil (1), Villemareuil (1), Villiers-en-Bière (1), Villiers-Saint-Georges (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Bussy-Saint-Martin (1), Buthiers (1), Cély (1), Champs-sur-Marne (1), Chapelle-la-Reine (La) (1), Chapelle-Rablais (La) (1), Chelles (1), Chessy (1), Collégien (1), Coutevroult (1), Croissy-Beaubourg (1), Échouboulains (1), Écrennes (Les) (1), Esbly (1), Ferté-sous-Jouarre (La) (1), Fontains (1), Fontenailles (1), Jaignes (1), Lognes (1), Magny-le-Hongre (1), Noisiel (1), Pin (Le) (1), Pomponne (1), Pontault-Combault (1), Roissy-en-Brie (1), Saint-Just-en-Brie (1), Saint-Ouen-en-Brie (1), Serris (1), Soignolles-en-Brie (1), Torcy (1), Villebéon (1), Villeneuve-les-Bordes (1).


DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Bullion (1), Évecquemont (1), Saint-Martin-de-Bréthencourt (1), Triel-sur-Seine (2), Vaux-sur-Seine (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Ablis (1), Autouillet (1), Bazainville (1), Bazemont (1), Boinville-le-Gaillard (1), Boissy-sans-Avoir (1), Bougival (1), Breuil-Bois-Robert (1), Buc (1), Celle-Saint-Cloud (La) (1), Cernay-la-Ville (1), Chevreuse (2), Coignières (1), Élancourt (2), Émancé (1), Essarts-le-Roi (Les) (1), Galluis (1), Gambais (1), Garancières (1), Gazeran (1), Guyancourt (1), Hargeville (1), Herbeville (1), Lévis-Saint-Nom (1), Longnes (1), Louveciennes (1), Magny-les-Hameaux (1), Mareil-Marly (1), Maule (1), Maurepas (2), Médan (1), Mesnil-Saint-Denis (Le) (1), Montigny-le-Bretonneux (2), Morainvilliers (1), Neauphlette (1), Orcemont (1), Orgerus (1), Orphin (1), Orsonville (1), Osmoy (1), Perray-en-Yvelines (Le) (1), Poigny-la-Forêt (1), Ponthévrard (1), Port-Marly (Le) (1), Prunay-en-Yvelines (1), Rambouillet (1), Saint-Forget (1), Saint-Germain-de-la-Grange (1), Saint-Martin-des-Champs (1), Saint-Nom-la-Bretèche, Septeuil (1), Sonchamp (1), Verrière (La) (1), Villeneuve-en-Chevrie (La) (1), Villennes-sur-Seine (1), Viroflay (1), Voisins-le-Bretonneux (1).


DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2017 au 31 décembre 2017


Communes de Girouard (Le) (1), Saint-Pierre-le-Vieux (1).


DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Angles-sur-l'Anglin (1), Antigny (3), Archigny (3), Béthines (2), Brigueil-le-Chantre (1), Bussière (La) (2), Chapelle-Viviers (2), Chauvigny (2), Chenevelles (2), Coulonges (1), Haims (2), Jouhet (3), Lathus-Saint-Rémy (3), Lauthiers (3), Leignes-sur-Fontaine (2), Liglet (3), Luchapt (2), Moulismes (1), Moussac (1), Persac (3), Pindray (2), Pleumartin (3), Puye (La) (2), Valdivienne (2), Sainte-Radégonde (2), Senillé-Saint-Sauveur (2), Saint-Savin (2), Saulgé (1), Sillars (2), Thollet (2), Trimouille (La) (2).


DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Feytiat (1), Oradour-sur-Glane (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Commune d'Isle (1).


DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Baudricourt (1), Bulgnéville (1), Contrexéville (1), Darney-aux-Chênes (1), Dommartin-sur-Vraine (1), Gelvécourt-et-Adompt (1), Gironcourt-sur-Vraine (2), Houécourt (1), Hymont (1), Liffol-le-Grand (1), Malaincourt (1), Marainville-sur-Madon (1), Martigny-les-Bains (1), Mattaincourt (1), Mirecourt (2), Morelmaison (1), Moriville (1), Moyemont (1), Neuveville-sous-Montfort (La) (1), Oëlleville (1), Poussay (2), Robécourt (1), Rouvres-en-Xaintois (1), Sandaucourt (1), Sauville (1), Ubexy (1), Uxegney (1), Valleroy-aux-Saules (1), Valleroy-le-Sec (1), Villotte (1), Vittel (1), Vroville (2).


DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Bavilliers (1), Belfort (1), Bessoncourt (1), Botans (1), Brebotte (1), Bretagne (1), Buc (1), Châtenois-les-Forges (1), Chèvremont (1), Danjoutin (1), Denney (2), Eguenigue (2), Éloie (1), Essert (1), Évette-Salbert (1), Fêche-l'Église (1), Foussemagne (1), Grandvillars (1), Grosmagny (1), Joncherey (1), Larivière (1), Lebetain (1), Menoncourt (1), Montbouton (1), Morvillars (1), Pérouse (1), Phaffans (1), Sermamagny (1), Thiancourt (1), Urcerey (1), Valdoie (1), Vétrigne (1), Vézelois (1).


DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 30 septembre 2018


Commune de Bourg-la-Reine (1), Meudon (2).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018


Communes d'Antony (1), Bagneux (1), Châtenay-Malabry (1), Plessis-Robinson (Le) (1).


Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2018 au 31 décembre 2018


Communes de Chaville (1), Rueil-Malmaison (1), Saint-Cloud (1), Sèvres (1), Vaucresson (1).