Article 1 AUTONOME (Arrêté du 12 juillet 2019 portant renouvellement d'inscription des systèmes d'implants cochléaires DIGISONIC SP, DIGISONIC SP EVO, NEURO ZTI CLA, NEURO ZTI EVO, des processeurs de son SAPHYR SP, SAPHYR CX, NEURO ONE, NEURO 2, de l'implant du tronc cérébral DIGISONIC SP ABI de la société NEURELEC et radiation des processeurs de son DIGI SP, DIGI SPK, DIGISONIC BTE, ZEBRA inscrits au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12 :
a) Dans la sous-section 1 « Systèmes d'implants cochléaires », dans la rubrique « Société Neurelec SA (Neurelec) », la date de fin de prise en charge des codes 3451192, 3401515, 3415345, 3471148 est portée au 28 février 2024.
b) Dans la sous-section 2 « Systèmes d'implants du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Neurelec (Neurelec) », la date de fin de prise en charge du code 3426165 est portée au 28 février 2024.
c) Dans la sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Neurelec (Neurelec) » la date de fin de prise en charge des codes 3450206, 3420850, 3419515, 3428371 est portée au 28 février 2024.