Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », pour la rubrique « d » :
a) L'intitulé de la rubrique « d) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO et ULTIMASTER » est modifié comme suit :
« d) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS ELEMENT PLUS et ULTIMASTER ».
b) Le paragraphe « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO, et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » est modifié comme suit :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS ELEMENT PLUS et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
c) Dans la rubrique « société BIOTRONIK France SAS (BIOTRONIK) », la date de fin de prise en charge des codes 3195843, 3139655, 3116507, 3168384, 3148588, 3164825 est portée au 15 septembre 2024.
d) La rubrique « société BIOTRONIK France SAS (BIOTRONIK) et ses codes 3195843, 3139655, 3116507, 3168384, 3148588, 3164825 sont déplacés dans la rubrique « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA et ORSIRO ».