I. - Le commandant de bord d'un aéronef turboréacteur volant selon les règles de vol aux instruments conduit son départ initial à l'intérieur du volume associé à la procédure déclarée en service par l'organisme de contrôle de la circulation aérienne. Chaque procédure concernée et chaque volume associé est défini en annexe au présent arrêté.
Le commandant de bord n'est plus tenu aux dispositions de l'alinéa précédent présent dès lors qu'il a franchi la limite de sortie ou, le cas échéant, la limite supérieure de ce volume.
II. - Le commandant de bord ne peut déroger aux règles définies au I du présent article que s'il le juge absolument nécessaire pour des motifs de sécurité ou s'il a reçu une instruction de contrôle délivrée par l'organisme de contrôle de la circulation aérienne pour des motifs de sécurité des vols.