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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2019 portant inscription du cotyle à insert à double mobilité XLMOB (à cimenter) de la société PROTHEOS INDUSTRIE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 juillet 2019 portant inscription du cotyle à insert à double mobilité XLMOB (à cimenter) de la société PROTHEOS INDUSTRIE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société PROTHEOS INDUSTRIE (PROTHEOS) » est ajouté le code suivant comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

3113182

Hanche, double mobilité, PROTHEOS, XLMOB, cupule à cimenter.
Cupule à double mobilité à cimenter, XLMOB de la société PROTHEOS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
15-05-WW-46 ; 15-05-WX-48 ; 15-05-XX-50 ; 15-05-XY-52 ; 15-05-YY-54 ; 15-05-YZ-56 ; 15-05-ZZ-58 ; 15-05-ZA-60 ; 15-05-ZB-62 ; 15-05-ZC-64
Date de fin de prise en charge : 31 juillet 2024.