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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2019 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2016 relatif aux agréments des centres de formation de rugby)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2019 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2016 relatif aux agréments des centres de formation de rugby)


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.