Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2019 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2016 relatif aux agréments des centres de formation de rugby)
Article 1 AUTONOME (Arrêté du 1er juillet 2019 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2016 relatif aux agréments des centres de formation de rugby)
Au troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 27 juillet 2016 susvisé, les mots : « Association Biarritz Olympique Pays Basque ; » sont remplacés par les mots : « Association Biarritz Olympique Rugby ; » à compter du 1er juillet 2019.