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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 juin 2019 modifiant le règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes annexé à l'arrêté du 22 novembre 2017)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 juin 2019 modifiant le règlement du pari mutuel urbain et sur les hippodromes annexé à l'arrêté du 22 novembre 2017)


Le règlement annexé à l'arrêté du 22 novembre 2017 susvisé est modifié conformément à l'article 2 du présent arrêté.