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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2019 relatif au baccalauréat franco-américain)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 juin 2019 relatif au baccalauréat franco-américain)


Sous réserve des dispositions prévues par le présent arrêté, les candidats au baccalauréat franco-américain subissent les épreuves telles qu'elles sont prévues par l'arrêté du 16 juillet 2018 susvisé relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 2021.