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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-607 du 18 juin 2019 modifiant le décret n° 2016-1209 du 7 septembre 2016 relatif au crédit d'impôt au titre des dépenses de création, d'exploitation et de numérisation d'un spectacle vivant musical ou de variétés prévu à l'article 220 quindecies du code général des impôts)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-607 du 18 juin 2019 modifiant le décret n° 2016-1209 du 7 septembre 2016 relatif au crédit d'impôt au titre des dépenses de création, d'exploitation et de numérisation d'un spectacle vivant musical ou de variétés prévu à l'article 220 quindecies du code général des impôts)


Dans l'intitulé de la section XI bis du chapitre I bis du titre premier de la première partie du livre premier de l'annexe III au code général des impôts et à la première phrase de l'article 46 quater-0 ZY nonies de l'annexe III du code précité, les mots : « ou de variétés » sont supprimés.