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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2019 portant inscription des pansements URGOSTART PLUS BORDER et URGOSTART PLUS COMPRESSE, renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des pansements URGOSTART INTERFACE, URGOSTART BORDER et URGOSTART des Laboratoires URGO au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2019 portant inscription des pansements URGOSTART PLUS BORDER et URGOSTART PLUS COMPRESSE, renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des pansements URGOSTART INTERFACE, URGOSTART BORDER et URGOSTART des Laboratoires URGO au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


1) Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 2, rubrique 1, dans la section 2.1 « Pansements hydrocellulaires à absorption importante (absorp impte) » au 2.1.2 « Autres pansements hydrocellulaires à absorption importante », dans la rubrique « Laboratoires URGO », la nomenclature des codes suivants est modifiée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

1302996

Pansements hydrocellulaires, 36 cm2, URGO, URGOSTART, B/16
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 6 x 6 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1375564

Pansements hydrocellulaires, 156 cm2, URGO, URGOSTART, B/16.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 12 x 13 cm
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1316320

Pansements hydrocellulaires, 228 cm2, URGO, URGOSTART, B/16.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 12 x 19 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1338936

Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART, B/16.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 x 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1322065

Pansements hydrocellulaires, 64 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 8 x 8 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1327186

Pansements hydrocellulaires, 64 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 8 x 8 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1315384

Pansements hydrocellulaires, 169 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 13 x 13 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1365270

Pansements hydrocellulaires, 169 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 13 x 13 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1326502

Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 x 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1311943

Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 x 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1357106

Pansements hydrocellulaires, 400 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 20 x 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1301070

Pansements hydrocellulaires, 400 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 20 x 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.


2) Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 3, section 1, sous-section 1, paragraphe 8, dans la rubrique « Laboratoires URGO », la nomenclature des codes suivants est modifiée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

1348410

Pansements interface, 35 cm2, URGO, URGOSTART INTERFACE, B/16
DESCRIPTION
Les pansements interface URGOSTART INTERFACE sont constitués d'une trame non occlusive au contact de la plaie, portant la dénomination commerciale « matrice TLC-NOSF ».
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 5 x 7 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1343311

Pansements interface, 156 cm2, URGO, URGOSTART INTERFACE, B/16
DESCRIPTION
Les pansements interface URGOSTART INTERFACE sont constitués d'une trame non occlusive au contact de la plaie, portant la dénomination commerciale « matrice TLC-NOSF ».
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 12 x 13 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

1349934

Pansements interface, 300 cm2, URGO, URGOSTART INTERFACE, B/16
DESCRIPTION
Les pansements interface URGOSTART INTERFACE sont constitués d'une trame non occlusive au contact de la plaie, portant la dénomination commerciale « matrice TLC-NOSF ».
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour :
- L'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
- dans les ulcères du pied chez le patient diabétique, d'origine neuro-ischémique (ischémie non critique), non infectés (critères d'infection IDSA/IWGDF), en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 x 20 cm.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.