Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, section 1 « Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhino-laryngologiques », sous-section 2, au paragraphe 1 « Oxygénothérapie », au I « Oxygénothérapie à long terme », dans la rubrique « forfaits OLT - Concentrateurs d'oxygène mobiles », dans la rubrique « Société INVACARE POIRIER SAS (INVACARE) », la nomenclature du code suivant est modifiée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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1149106 |
Oxygénothérapie long terme, déambulation, INVACARE, PLATINUM MOBILE, OLT 2.24 Forfait hebdomadaire OLT2.24 pour la prise en charge de patients répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, à partir d'un concentrateur d'oxygène mobile (portable) PLATINUM MOBILE de la société INVACARE POIRIER SAS. Ce forfait comprend la mise à disposition d'un concentrateur fixe qui permet d'assurer un débit continu, nécessaire notamment pendant le sommeil, quand il concerne des patients relevant d'une oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour. La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, et de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme. Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, et la prestation spécifique suivante : - une participation à la consommation d'électricité liée à l'utilisation des concentrateurs fixe et portable à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire. Le concentrateur mobile PLATINUM MOBILE (POC1-100B-FR, 4 positions de réglage 880ml) ; POC1-100C-FR, 5 positions 1000ml) est fourni avec : - une batterie lithium-ion (référence POC1-110FR) - un chargeur secteur AC (référence POC1-130-EU) - un chargeur allume cigare DC (référence POC1-140) - un sac de transport (référence POC1-150) - une sangle bandoulière - une sangle pour sac à dos - une lunette nasale 1200 mm - un manuel d'utilisation Le concentrateur mobile PLATINUM MOBILE (POC1-100BAT2-FR et POC1-100C2-FR) est fourni avec une batterie supplémentaire. Un Dongle de connexion bluetooth est proposé en accessoire pour connecter l'appareil via l'application Invacare® PICCOLO O2 téléchargeable sur IOS et Android. La prise en charge est assurée pour les références POC1-100B-FR, POC1-100BAT2-FR, POC1-100C-FR et POC1-100C2-FR. Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2022. |