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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2019 portant inscription des cotyles à double mobilité EVORA GRIP et EVORA GRIP 3P de la société SCIENCE ET MEDECINE SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2019 portant inscription des cotyles à double mobilité EVORA GRIP et EVORA GRIP 3P de la société SCIENCE ET MEDECINE SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la sous-rubrique « Société SCIENCE ET MEDECINE (SEM) », sont ajoutés les codes suivants :


CODE

NOMENCLATURE

3180729

Hanche, double mobilité, SEM, EVORA GRIP, cupule non cimentée
Cupule à double mobilité sans ciment, EVORA GRIP de la société SCIENCE ET MEDECINE.
L'implant cotyloïdien à double mobilité EVORA GRIP est un composant acétabulaire pour prothèse totale de hanche.
Le cotyle EVORA GRIP est composé d'une cupule métallique associée à un insert en polyéthylène conventionnel.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.07.44 ; 17.07.46 ; 17.07.48 ; 17.07.50 ; 17.07.52 ; 17.07.54 ; 17.07.56 ; 17.07.58 ; 17.07.60 ; 17.07.62 ; 17.07.64.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.

3190892

Hanche, double mobilité, SEM, EVORA GRIP 3P, cupule non cimentée
Cupule à double mobilité sans ciment, EVORA GRIP 3P de la société SCIENCE ET MEDECINE.
L'implant cotyloïdien à double mobilité EVORA GRIP 3P est un composant acétabulaire pour prothèse totale de hanche.
Le cotyle EVORA GRIP 3P est composé d'une cupule métallique associée à un insert en polyéthylène conventionnel.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE :
17.08.44 ; 17.08.46 ; 17.08.48 ; 17.08.50 ; 17.08.52 ; 17.08.54 ; 17.08.56 ; 17.08.58 ; 17.08.60 ; 17.08.62 ; 17.08.64.
Date de fin de prise en charge : 1er juillet 2024.