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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2019 portant inscription des cupules NOVAE E TH et COPTOS TH pour cotyles à insert à double mobilité de la société SERF au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2019 portant inscription des cupules NOVAE E TH et COPTOS TH pour cotyles à insert à double mobilité de la société SERF au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », au paragraphe « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « SERF » sont ajoutés les produits suivants :


CODE
NOMENCLATURE

Société SERF (SERF)

3150898
Hanche, double mobilité, SERF, NOVAE E TH, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
RM45050001 ; RM45050002 ; RM45050003 ; RM45050004 ; RM45050005 ; RM45050006 ; RM45050007 ; RM45050008 ; RM45050009 ; RM45050010 ; RM45050011 ; RM45050012 ; RM45050013 ; RM45050014 ; RM45050015 ; RM45050016 ; RM45050017
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.

3182243
Hanche, double mobilité, SERF, COPTOS TH, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
RM45360001 ; RM45360002 ; RM45360003 ; RM45360004 ; RM45360005 ; RM45360006 ; RM45360007 ; RM45360008 ; RM45360009 ; RM45360010 ; RM45360011 ; RM45360012 ; RM45360013 ; RM45360014 ; RM45360015 ; RM45360016
Date de fin de prise en charge : 30 avril 2023.