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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité DUALIS de la société Gruppo BIOIMPIANTI au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité DUALIS de la société Gruppo BIOIMPIANTI au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.