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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité DUALIS de la société Gruppo BIOIMPIANTI au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 17 juin 2019 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité DUALIS de la société Gruppo BIOIMPIANTI au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « société Gruppo BIOIMPIANTI (BIOIMPIANTI) » est créée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

Société Gruppo BIOIMPIANTI (BIOIMPIANTI)

3105573

Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, DUALIS, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, DUALIS de la société BIOIMPIANTI.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
110430044 ; 110430046 ; 110430048 ; 110430050 ; 110430052 ; 110430054 ; 110430056 ; 110430058 ; 110430060 ; 110430062 ; 110430064
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2024.

3147643

Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, DUALIS, cupule à cimenter.
Cupules à double mobilité à cimenter, DUALIS de la société BIOIMPIANTI.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
110431042 ; 110431044 ; 110431046 ; 110431048 ; 110431050 ; 110431052 ; 110431054 ; 110431056 ; 110431058 ; 110431060 ; 110431062 ; 110431064
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2024.

3130217

Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène hautement réticulé pour tête de diamètre 28 mm de la société BIOIMPIANTI pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
110430144 ; 110430146 ; 110430148 ; 110430150 ; 110430152 ; 110430154 ; 110430156 ; 110430158 ; 110430160 ; 110430162 ; 110430164
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2024.

3156843

Hanche, double mobilité, BIOIMPIANTI, insert diam. 22 mm.
Insert en polyéthylène hautement réticulé pour tête de diamètre 22 mm de la société BIOIMPIANTI pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE
110430142
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2024.