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Article AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2019 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique)

Article AUTONOME (Arrêté du 13 juin 2019 relatif aux conditions de prise en charge de spécialités pharmaceutiques disposant d'une autorisation de mise sur le marché inscrites sur la liste visée à l'article L. 5126-6 du code de la santé publique)


ANNEXE


Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste mentionnée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale.
I. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droites à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour la spécialité visée ci-dessous :


- en monothérapie ou en association avec la dexaméthasone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple en progression, ayant reçu au moins 1 traitement antérieur et ayant déjà bénéficié ou étant inéligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
- en association avec le melphalan et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, non éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d'une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
- en association avec la dexaméthasone, ou avec la dexaméthasone et la thalidomide, pour le traitement d'induction des patients adultes atteints de myélome multiple non traité au préalable, éligibles à la chimiothérapie intensive accompagnée d'une greffe de cellules souches hématopoïétiques ;
- en association avec le rituximab, le cyclophosphamide, la doxorubicine et la prednisone, pour le traitement des patients adultes atteints d'un lymphome à cellules du manteau non traité au préalable et qui ne sont pas éligibles à une greffe de cellules souches hématopoïétiques.


Code UCD

Libellé

Laboratoire exploitant

34008 944 173 4 7

BORTEZOMIB ACC 1MG INJ FL

ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

34008 944 115 4 3

BORTEZOMIB ACC 3,5MG INJ FL

ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

34008 944 718 0 6

BORTEZOMIB EG 2,5MG/ML INJ FL

EG LABO LABORATOIRES EUROGENERICS

34008 943 627 1 5

BORTEZOMIB MDC 1MG INJ FL

MEDAC SAS

34008 943 628 8 3

BORTEZOMIB MDC 3,5MG INJ FL

MEDAC SAS

34008 944 174 0 8

BORTEZOMIB RYP 3,5MG INJ FL

REDDY PHARMA SAS


II. - Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie et à la suppression de la participation de l'assuré sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté.


Code UCD

Libellé

Laboratoire exploitant

34008 944 167 4 6

LOPI/RITONAVIR MYL 100/25 CP

MYLAN SAS

34008 944 168 0 7

LOPI/RITONAVIR MYL 200/50 CP

MYLAN SAS

34008 944 575 5 8

PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL20ML

ZENTIVA FRANCE

34008 944 577 8 7

PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL40ML

ZENTIVA FRANCE

34008 944 576 1 9

PEMETREXED ZEN 25MG/ML FL4ML

ZENTIVA FRANCE