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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 mai 2019 portant modification des conditions d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées d'évérolimus XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION et XIENCE SIERRA de la société ABBOTT France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 mai 2019 portant modification des conditions d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées d'évérolimus XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION et XIENCE SIERRA de la société ABBOTT France inscrite au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
1. L'intitulé de la rubrique d « XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO, et ULTIMASTER »
devient :
d) « XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO et ULTIMASTER »,
et le paragraphe :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO, et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous »
devient :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO, et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
2. Dans la rubrique nouvellement dénommée d « XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO et ULTIMASTER », le paragraphe SOCIETE ABBOTT France (ABBOTT) et les codes 3164630 ; 3109051 ; 3149518 ; 3185827 ; 3112107 ; 3187619 et 3174373 relatifs à XIENCE ALPINE, les codes 3186844 ; 3164624 ; 3115175 ; 3180600 ; 3104881 ; 3152779 et 3165173 relatifs à XIENCE XPEDITION, les codes 3101010 ; 3146320 ; 3170926 ; 3152609 ; 3116186 ; 3110255 et 3132104 relatifs à XIENCE SIERRA sont déplacés dans la rubrique i ULTIMASTER TANSEI et RESOLUTE ONYX.
3. L'intitulé de la rubrique i ULTIMASTER TANSEI et RESOLUTE ONYX devient « ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION et XIENCE SIERRA », et le paragraphe
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ULTIMASTER TANSEI et RESOLUTE ONYX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous »
devient :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
4. Dans la rubrique nouvellement dénommée i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION et XIENCE SIERRA, le paragraphe :
« INDICATIONS


- Insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion(s) de novo d'une artère coronaire native de plus de 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA).
- Dans les situations particulières suivantes après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation :
- lésions pluritronculaires de novo d'artères coronaires natives de plus de 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les co-morbidités associées) ;
- sténose du tronc commun non protégé dans certains cas où l'angioplastie pourra être envisagée notamment si score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (en fonction des co-morbidités associées) ;
- occlusion coronaire totale de plus de 72h ;
- resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un 1er stent implanté au niveau du site lésionnel »


est remplacé par le paragraphe suivant :
« INDICATIONS


- insuffisance coronaire imputable à une ou des lésion (s) de novo d'une artère coronaire native ≥ 2,25 mm de diamètre dans toutes les situations de la maladie coronaire (maladie stable, SCA).
- Dans les situations particulières suivantes après discussion médico-chirurgicale (au minimum un cardiologue interventionnel, un chirurgien cardiaque et, au mieux, le cardiologue référent et un anesthésiste) des alternatives de revascularisation :
- lésions pluritronculaires de novo d'artères coronaires natives ≥ 2,25 mm de diamètre lorsque la revascularisation complète par angioplastie est possible : score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (évalué selon les co-morbidités associées) ;
- sténose du tronc commun non protégé dans certains cas où l'angioplastie pourra être envisagée notamment si score de complexité anatomique (SYNTAX) faible ou risque chirurgical élevé (en fonction des co-morbidités associées) ;
- occlusion coronaire totale de plus de 72h ;
- resténose intrastent clinique (réapparition des symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère) pour un 1er stent implanté au niveau du site lésionnel ».