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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 mai 2019 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription des endoprothèses coronaires enrobées de zotarolimus RESOLUTE ONYX et RESOLUTE INTEGRITY de la société MEDTRONIC France inscrites au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »,
1. l'intitulé de la sous-rubrique d « XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO, RESOLUTE ONYX et ULTIMASTER »
devient :
d) « XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO et ULTIMASTER »,
et le paragraphe :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO, RESOLUTE ONYX et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous »
devient :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO, et ULTIMASTER est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
2. Dans la rubrique nouvellement dénommée d « XIENCE ALPINE, XIENCE V, XIENCE PRIME, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, PROMUS ELEMENT PLUS, ORSIRO et ULTIMASTER » le paragraphe MEDTRONIC France (Medtronic) et les codes 3127050 ; 3115181 ; 3136450 ; 3121075 ; 3160626 ; 3122689 relatifs à RESOLUTE ONYX sont déplacés dans la rubrique iULTIMASTER TANSEI
3. la rubrique i ULTIMASTER TANSEI devient « ULTIMASTER TANSEI et RESOLUTE ONYX », et le paragraphe
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ULTIMASTER TANSEI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous »
devient :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ULTIMASTER TANSEI et RESOLUTE ONYX est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » :
4. dans la nouvelle rubrique dénommée « ULTIMASTER TANSEI et RESOLUTE ONYX », le paragraphe MEDTRONIC France (Medtronic) est modifié comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
	MEDTRONIC France (Medtronic)
3127050	Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE ONYX, 2,25mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE ONYX de diamètre 2,25 mm, de la société Medtronic France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : RONYX22508X, RONYX22512X, RONYX22515X, RONYX22518X, RONYX22522X, RONYX22526X, RONYX22530X, RONYX22534X et RONYX22538X. Date de fin de prise en charge : 19 septembre 2024.
3115181	Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE ONYX, 2,50mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE ONYX de diamètre 2,50 mm, de la société Medtronic France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : RONYX25008X, RONYX25012X, RONYX25015X, RONYX25018X, RONYX25022X, RONYX25026X, RONYX25030X, RONYX25034X et RONYX25038X. Date de fin de prise en charge : 19 septembre 2024.

3136450	Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE ONYX, 2,75mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE ONYX de diamètre 2,75 mm, de la société Medtronic France. RONYX27508X, RONYX27512X, RONYX27515X, RONYX27518X, RONYX27522X, RONYX27526X, RONYX27530X, RONYX27534X et RONYX27538X. Date de fin de prise en charge : 19 septembre 2024.
3121075	Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE ONYX, 3,0mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE ONYX de diamètre 3,0mm, de la société Medtronic France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : RONYX30008X, RONYX30012X, RONYX30015X, RONYX30018X, RONYX30022X, RONYX30026X, RONYX30030X, RONYX30034X et RONYX30038X. Date de fin de prise en charge : 19 septembre 2024.
3160626	Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE ONYX, 3,50mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE ONYX de diamètre 3,50 mm, de la société Medtronic France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : RONYX35008X, RONYX35012X, RONYX35015X, RONYX35018X, RONYX35022X, RONYX35026X, RONYX35030X, RONYX35034X et RONYX35038X. Date de fin de prise en charge : 19 septembre 2024.
3122689	Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE ONYX, 4,00mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE ONYX de diamètre 4,00mm, de la société Medtronic France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : RONYX40008X, RONYX40012X, RONYX40015X, RONYX40018X, RONYX40022X, RONYX40026X, RONYX40030X, RONYX40034X et RONYX40038X. Date de fin de prise en charge : 19 septembre 2024.
3165641	Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE ONYX, 4,50mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE ONYX de diamètre 4,50mm, de la société Medtronic France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : RONYX45012X, RONYX45015X, RONYX45018X, RONYX45022X, RONYX45026X, RONYX45030X Date de fin de prise en charge : 19 septembre 2024.
3102043	Endoprot coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE ONYX, 5,00mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE ONYX de diamètre 5,00mm, de la société Medtronic France. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : RONYX50012X, RONYX50015X, RONYX50018X, RONYX50022X, RONYX50026X, RONYX50030X Date de fin de prise en charge : 19 septembre 2024.