Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « inserts seuls », dans la rubrique « ZIMMER BIOMET (ZIMMER) » :
a) La nomenclature du code 3188116 est modifiée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3188116 |
Hanche, insert, polymère massif, polyéthylène, ZIMMER, DURASUL 28mm Insert, DURASUL, composant acétabulaire pour prothèse totale de hanche en polyéthylène hautement réticulé. Cet insert est fabriqué à partir d'une résine irradiée préalablement à son façonnage en insert. Il s'associe à un cotyle metal-back sans ciment, préalablement fixé dans l'acétabulum. L'insert DURASUL a un diamètre interne de 28 mm. Son diamètre externe, ou taille, est compris entre 46 mm et 68 mm. Les épaisseurs de PEHR à la charge sont toutes supérieures ou égales à 5,1 mm. INDICATIONS PRISES EN CHARGE : - Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ; - Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6. - Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut-être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : L'insert DURASUL doit être utilisé avec une cupule métal-back non cimentée et une tête métallique de diamètre interne égal à 28 mm ou avec une cupule métal-back non cimentée et une tête en céramique de diamètre interne 28 mm. REFERENCES PRISES EN CHARGE : - Insert Alpha DURASUL à bord plat, diamètre 28 mm : 01.00013.206, 01.00013.207, 01.00013.208, 01.00013.209, 01.00013.210, 01.00013.211, 01.00013.212, 01.00013.213, 01.00013.214, 01.00013.215, 01.00013.216, 01.00013.217. - Insert Alpha DURASUL à débord, diamètre 28 mm : 01.00013.306, 01.00013.307, 01.00013.308, 01.00013.309, 01.00013.310, 01.00013.311, 01.00013.312, 01.00013.313, 01.00013.314, 01.00013.315, 01.00013.316, 01.00013.317. Date de fin de prise en charge : 1er février 2024. |
b) A la suite du code 3188116, la nomenclature du code suivant est ajouté :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3120029 |
Hanche, insert, polymère massif, polyéthylène, ZIMMER, DURASUL 32mm Insert, DURASUL, composant acétabulaire pour prothèse totale de hanche en polyéthylène hautement réticulé. Cet insert est fabriqué à partir d'une résine irradiée préalablement à son façonnage en insert. Il s'associe à un cotyle metal-back sans ciment, préalablement fixé dans l'acétabulum. L'insert DURASUL a un diamètre interne de 32 mm. Son diamètre externe, ou taille, est compris entre 46 mm et 68 mm. Les épaisseurs de PEHR à la charge sont toutes supérieures ou égales à 4,8 mm. INDICATIONS PRISES EN CHARGE : - Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés ; - Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6. - Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut-être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : L'insert DURASUL doit être utilisé avec une cupule métal-back non cimentée et une tête métallique de diamètre interne égal à 32 mm. REFERENCES PRISES EN CHARGE : - Insert Alpha DURASUL à bord plat, diamètre 32 mm : 01.00013.407, 01.00013.408, 01.00013.409, 01.00013.410, 01.00013.411, 01.00013.412, 01.00013.413, 01.00013.414, 01.00013.415, 01.00013.416, 01.00013.417. - Insert Alpha DURASUL à débord, diamètre 32 mm : 01.00013.508, 01.00013.509, 01.00013.510, 01.00013.511, 01.00013.512, 01.00013.513, 01.00013.514, 01.00013.515, 01.00013.516, 01.00013.517. Date de fin de prise en charge : 1er février 2024. |
c) La nomenclature du code 3116170 est modifiée comme suit :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3116170 |
Hanche, insert, polymère massif, polyéthylène, ZIMMER, LONGEVITY. Insert LONGEVITY en polyéthylène hautement réticulé (résine GUR 1050) entrant dans la composition d'un couple de frottement hautement réticulé-métal pour prothèse totale de hanche conventionnelle, à associer à un cotyle métal-back non cimenté et à une tête métallique ou céramique de diamètre inférieur ou égal à 28 mm, de la société ZIMMER BIOMET. INDICATIONS PRISES EN CHARGE - Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés. - Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6. - Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : L'insert LONGEVITY doit être utilisé avec une cupule métal-back non cimentée et une tête métallique ou céramique de diamètre interne égal à 22 ou 28 mm. REFERENCES PRISES EN CHARGE Inserts LONGEVITY 22 mm - Inserts 22 standards 00-6305-036-22 ; 00-6305-038-22 ; 00-6305-040-22 ; 00-6305-042-22 ; 00-6305-044-22 ; 00-6305-046-22 ; 00-6305-048-22 ; 00-6305-050-22 ; 00-6305-056-22 ; 00-6305-058-22 ; 00-6305-060-22 ; 00-6305-062-22 ; 00-6305-064-22 ; 00-6305-066-22 ; 00-6305-068-22 ; 00-6305-070-22 ; 00-6305-072-22 ; 00-6305-074-22 ; 00-6305-076-22 ; 00-6305-078-22 ; 00-6305-080-22 - Inserts 22 à débord 10° 00-6310-036-22 ; 00-6310-038-22 ; 00-6310-040-22 ; 00-6310-042-22 ; 00-6310-044-22 ; 00-6310-046-22 ; 00-6310-048-22 ; 00-6310-050-22 ; 00-6310-056-22 ; 00-6310-058-22 ; 00-6310-060-22 ; 00-6310-062-22 ; 00-6310-064-22 ; 00-6310-066-22 ; 00-6310-068-22 ; 00-6310-070-22 ; 00-6310-072-22 ; 00-6310-074-22 ; 00-6310-076-22 ; 00-6310-078-22 ; 00-6310-080-22 - Inserts 22 à débord 15° 00-8752-006-22 ; 00-8752-007-22 - Inserts 22 à débord 20° 00-6320-036-22 ; 00-6320-038-22 ; 00-6320-040-22 ; 00-6320-042-22 ; 00-6320-044-22 ; 00-6320-046-22 ; 00-6320-048-22 ; 00-6320-050-22 ; 00-6320-056-22 ; 00-6320-058-22 ; 00-6320-060-22 ; 00-6320-062-22 ; 00-6320-064-22 ; 00-6320-066-22 ; 00-6320-068-22 ; 00-6320-070-22 ; 00-6320-072-22 ; 00-6320-074-22 ; 00-6320-076-22 ; 00-6320-078-22 ; 00-6320-080-22 Inserts LONGEVITY 28 mm - Inserts 28 standards 00-6305-044-28 ; 00-6305-046-28 ; 00-6305-048-28 ; 00-6305-050-28 ; 00-6305-056-28 ; 00-6305-058-28 ; 00-6305-060-28 ; 00-6305-062-28 ; 00-6305-064-28 ; 00-6305-066-28 ; 00-6305-068-28 ; 00-6305-070-28 ; 00-6305-072-28 ; 00-6305-074-28 ; 00-6305-076-28 ; 00-6305-078-28 ; 00-6305-080-28 ; 00-8751-006-28 ; 00-8751-007-28 ; 00-8751-008-28 ; 00-8751-009-28 ; 00-8751-010-28 ; 00-8751-011-28 ; 00-8751-012-28 ; 00-8751-013-28 ; 00-8751-014-28 ; 00-8751-015-28 ; 00-8751-016-28 ; 00-8751-017-28 ; 00-8751-018-28 - Inserts 28 à débord 10° 00-6310-044-28 ; 00-6310-046-28 ; 00-6310-048-28 ; 00-6310-050-28 ; 00-6310-056-28 ; 00-6310-058-28 ; 00-6310-060-28 ; 00-6310-062-28 ; 00-6310-064-28 ; 00-6310-066-28 ; 00-6310-068-28 ; 00-6310-070-28 ; 00-6310-072-28 ; 00-6310-074-28 ; 00-6310-076-28 ; 00-6310-078-28 ; 00-6310-080-28 - Inserts 28 à débord 15° 00-8752-006-28 ; 00-8752-007-28 ; 00-8752-008-28 ; 00-8752-009-28 ; 00-8752-010-28 ; 00-8752-011-28 ; 00-8752-012-28 ; 00-8752-013-28 ; 00-8752-014-28 ; 00-8752-015-28 ; 00-8752-016-28 ; 00-8752-017-28 ; 00-8752-018-28 - Inserts 28 à débord 20° 00-6320-044-28 ; 00-6320-046-28 ; 00-6320-048-28 ; 00-6320-050-28 ; 00-6320-056-28 ; 00-6320-058-28 ; 00-6320-060-28 ; 00-6320-062-28 ; 00-6320-064-28 ; 00-6320-066-28 ; 00-6320-068-28 ; 00-6320-070-28 ; 00-6320-072-28 ; 00-6320-074-28 ; 00-6320-076-28 ; 00-6320-078-28 ; 00-6320-080-28 - Inserts 28 offset 7 mm 00-6341-044-28 ; 00-6341-046-28 ; 00-6341-048-28 ; 00-6341-050-28 ; 00-6341-056-28 ; 00-6341-058-28 ; 00-6341-060-28 ; 00-6341-062-28 ; 00-6341-064-28 ; 00-6341-066-28 ; 00-6341-068-28 ; 00-6341-070-28 Date de fin de prise en charge : 15 août 2022. |
d) A la suite du code 3116170, la nomenclature du code suivant est ajoutée :
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CODE |
NOMENCLATURE |
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3196699 |
Hanche, insert, polymère massif, polyéthylène, ZIMMER, LONGEVITY 32mm. Insert LONGEVITY en polyéthylène hautement réticulé (résine GUR 1050) entrant dans la composition d'un couple de frottement hautement réticulé-métal pour prothèse totale de hanche conventionnelle, à associer à un cotyle métal-back non cimenté et à une tête métallique ou céramique de diamètre inférieur ou égal à 32 mm, de la société ZIMMER BIOMET. INDICATIONS PRISES EN CHARGE - Coxopathies fonctionnellement sévères provoquant un handicap quotidien, insuffisamment amélioré par un traitement médical bien conduit, après une période d'observation de quelques semaines à quelques mois chez des patients âgés de moins de 50 ans ainsi que pour des patients dont l'âge est compris entre 50 et 75 ans, ayant un niveau d'activité et une espérance de vie élevés. - Fractures cervicales vraies chez des sujets âgés de moins de 75 ans avec une activité correspondant à un score de Parker supérieur ou égal à 6. - Certaines situations de fractures extra-cervicales dans lesquelles l'arthroplastie de hanche peut être une alternative au traitement conservateur par ostéosynthèse (traitement de référence). La limite d'âge fixée à 75 ans est indicative, car l'activité de l'individu prime sur son âge. MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION : L'insert LONGEVITY doit être utilisé avec une cupule métal-back non cimentée et une tête métallique ou céramique de diamètre interne égal à 32 mm. REFERENCES PRISES EN CHARGE Inserts LONGEVITY 32 mm - Inserts 32 standards 00-6305-048-32 ; 00-6305-050-32 ; 00-6305-056-32 ; 00-6305-058-32 ; 00-6305-060-32 ; 00-6305-062-32 ; 00-6305-064-32 ; 00-6305-066-32 ; 00-6305-068-32 ; 00-6305-070-32 ; 00-6305-072-32 ; 00-6305-074-32 ; 00-6305-076-32 ; 00-6305-078-32 ; 00-6305-080-32 ; 00-8751-008-32 ; 00-8751-009-32 ; 00-8751-010-32 ; 00-8751-011-32 ; 00-8751-012-32 ; 00-8751-013-32 ; 00-8751-014-32 ; 00-8751-015-32 ; 00-8751-016-32 ; 00-8751-017-32 ; 00-8751-018-32 - Inserts 32 à débord 10° 00-6310-048-32 ; 00-6310-050-32 ; 00-6310-056-32 ; 00-6310-058-32 ; 00-6310-060-32 ; 00-6310-062-32 ; 00-6310-064-32 ; 00-6310-066-32 ; 00-6310-068-32 ; 00-6310-070-32 ; 00-6310-072-32 ; 00-6310-074-32 ; 00-6310-076-32 ; 00-6310-078-32 ; 00-6310-080-32 - Inserts 32 à débord 15° 00-8752-008-32 ; 00-8752-009-32 ; 00-8752-010-32 ; 00-8752-011-32 ; 00-8752-012-32 ; 00-8752-013-32 ; 00-8752-014-32 ; 00-8752-015-32 ; 00-8752-016-32 ; 00-8752-017-32 ; 00-8752-018-32 ; 00-8752-019-32 ; 00-8752-020-32 ; 00-8752-021-32 ; 00-8752-022-32 ; 00-8752-023-32 - Inserts 32 à débord 20° 00-6320-048-32 ; 00-6320-050-32 ; 00-6320-056-32 ; 00-6320-058-32 ; 00-6320-060-32 ; 00-6320-062-32 ; 00-6320-064-32 ; 00-6320-066-32 ; 00-6320-068-32 ; 00-6320-070-32 ; 00-6320-072-32 ; 00-6320-074-32 ; 00-6320-076-32 ; 00-6320-078-32 ; 00-6320-080-32 - Inserts 32 offset 7 mm 00-6341-048-32 ; 00-6341-050-32 ; 00-6341-056-32 ; 00-6341-058-32 ; 00-6341-060-32 ; 00-6341-062-32 ; 00-6341-064-32 ; 00-6341-066-32 ; 00-6341-068-32 ; 00-6341-070-32 Date de fin de prise en charge : 15 août 2022 |