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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 mai 2019 portant inscription de cotyle XLMOB sans ciment de la société PROTHEOS INDUSTRIE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 20 mai 2019 portant inscription de cotyle XLMOB sans ciment de la société PROTHEOS INDUSTRIE au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », la rubrique « Société PROTHEOS INDUSTRIE (PROTHEOS) » est créée comme suit :


CODE

NOMENCLATURE

Société PROTHEOS INDUSTRIE (PROTHEOS)

3136480

Hanche, double mobilité, PROTHEOS, XLMOB, cupule non cimentée.
Cupules à double mobilité sans ciment, XLMOB de la société PROTHEOS.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
15-04-WW-46 ; 15-04-WX-48 ; 15-04-XX-50 ; 15-04-XY-52 ; 15-04-YY-54 ; 15-04-YZ-56 ; 15-04-ZZ-58 ; 15-04-ZA-60 ; 15-04-ZB-62 ; 15-04-ZC-64
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.

3115956

Hanche, double mobilité, PROTHEOS, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel pour tête de diamètre 28 mm de la société PROTHEOS pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
16-08-28-46 ; 16-08-28-48 ; 16-08-28-50 ; 16-08-28-52 ; 16-08-28-54 ; 16-08-28-56 ; 16-08-28-58 ; 16-08-28-60 ; 16-08-28-62 ; 16-08-28-64
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.

3148884

Hanche, double mobilité, PROTHEOS, vit. E, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène réticulé stabilisé à la vitamine E pour tête de diamètre 28 mm de la société PROTHEOS pour cotyle à double mobilité.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
16-18-28-46 ; 16-18-28-48 ; 16-18-28-50 ; 16-18-28-52 ; 16-18-28-54 ; 16-18-28-56 ; 16-18-28-58 ; 16-18-28-60 ; 16-18-28-62 ; 16-18-28-64
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2024.