Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 mai 2019 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2015 relatif aux agréments des centres de formation de basketball)
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 mai 2019 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2015 relatif aux agréments des centres de formation de basketball)
Au dixième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 6 juillet 2015 susvisé, les mots : « Association Paris Levallois (M) ; » sont remplacés par les mots : « SASP Paris Levallois (M) ; ».