Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 mai 2019 portant modification de l'arrêté du 20 mars 2017 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques))

Le plan-masse annexé à l'arrêté du 20 mars 2017 modifié susvisé est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (I).