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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-448 du 14 mai 2019 modifiant le décret n° 2012-1185 du 23 octobre 2012 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Pilat (région Auvergne-Rhône-Alpes))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-448 du 14 mai 2019 modifiant le décret n° 2012-1185 du 23 octobre 2012 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Pilat (région Auvergne-Rhône-Alpes))


Le deuxième alinéa du 2 de l'article 1er du décret du 23 octobre 2012 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Condrieu, Echalas, Les Haies, Longes, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Tupin-et-Semons ; ».