Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 avril 2019 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2017 portant création de la mention « basket-ball » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »)

Aux II et III de l'article 10 de l'arrêté susvisé, les mots : « arrêté du 15 octobre 2013 » sont remplacés par les mots : « arrêté du 29 avril 2013 ».