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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2019 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 avril 2019 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine)

L'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifié comme suit :

Liste II



NOM

de la substance

vénéneuse

FORMES PHARMACEUTIQUES

ou voies d'administration

NON DIVISEE EN PRISES

Concentration maximale % (en masse/ masse)

DIVISEE EN PRISES

Dose limite par unité

de prise

(en milligrammes)

QUANTITE MAXIMALE de substance remise

au public

(en milligrammes)

bismuth

Solution buvable

2 mg

20 mg