Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 1, sous-section 2, au paragraphe 1, dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs d'oxygène mobiles », dans la sous-rubrique « Société INOGEN », dans le code 1105528, le paragraphe : « le concentrateur mobile INOGEN ONE G4 est fourni avec :
- 2 batteries (à 4 et 8 cellules) - référence BA-400 et BA-408 ;
- 1 bloc d'alimentation CA - référence BA-401 ;
- 1 câble d'alimentation CC - référence BA-306 ;
- 1 sangle de transport - référence CA-401 ;
- 1 sacoche - référence CA-400 ;
- 1 canule nasale. »
est remplacé par :
« Le pack INOGEN ONE G4, référence IS400, est conditionné de manière unitaire et comprend les éléments suivants :
« - un concentrateur portable INOGEN ONE G4 (référence IO-400) ;
« - 1 batterie de 4 cellules (référence BA-400) avec possibilité d'une batterie de 8 cellules en option (référence BA-408) ;
« - 1 bloc d'alimentation CA (courant alternatif) (référence BA-401) ;
« - 1 câble d'alimentation CC (courant continu) (référence BA-306) ;
« - 1 sangle de transport (référence CA-401) ;
« - 1 sacoche (référence CA-400) ;
« - 1 canule nasale (Salter 16SOFT). »