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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-352 du 23 avril 2019 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la pêche en eau douce)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2019-352 du 23 avril 2019 modifiant diverses dispositions du code de l'environnement relatives à la pêche en eau douce)


A l'article R. 436-11, après le mot : « verte » sont insérés les mots : « ou dite commune (Pelophylax kl. esculentus) » et après le mot : « rousse » sont ajoutés les mots : « (Rana temporaria) ».