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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 avril 2019 modifiant des arrêtés portant agrément d'associations sportives)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 15 avril 2019 modifiant des arrêtés portant agrément d'associations sportives)


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.